Abrogé par Arrêté du 16 mars 2009 - art. 17 (VT)
Créé le 13 décembre 1998 · Abrogé le 18 mars 2009
La direction de l'Europe continentale comprend :
- la sous-direction de l'Europe orientale ;
- la sous-direction de l'Europe balkanique.
Arrêté du 10 décembre 1998
La direction de l'Europe continentale comprend :
- la sous-direction de l'Europe orientale ;
- la sous-direction de l'Europe balkanique.
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Abrogé par Arrêté du 16 mars 2009 - art. 17 (VT)
Créé le 13 décembre 1998 · Abrogé le 18 mars 2009
La direction de l'Europe continentale comprend :
- la sous-direction de l'Europe orientale ;
- la sous-direction de l'Europe balkanique.
Abrogé depuis le mercredi 18 mars 2009
Abrogé parArrêté du 16 mars 2009art. 17 (VT)
En vigueur du dimanche 13 décembre 1998 au mardi 17 mars 2009
Source : Légifrance