Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des consignes de maintenance des tapis roulants
Résumé. Les consignes de maintenance pour les tapis roulants sont désormais établies par l'exploitant selon la documentation du constructeur.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 septembre 2010Art. 54 : Consignes de maintenance des tapis roulants
→ Version 2 : Précision des obligations de maintenance
→ Version 2 : Précision des obligations de maintenance
- Arrêté du 29 septembre 2010Art. 54