Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 19 mai 2015 > > Art. 8 > >
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1 modifié
1 cité
JORF n°0092 du 18 avril 2019
Arrêté du 10 avril 2019
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 121-3, L. 332-2 à L. 332-5, L. 337-3-1, D. 332-1 à D. 332-15 et D. 337-172 à D. 337-175 ;
Vu l'arrêté du 19 mai 2015 modifié relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 11 mars 2019,
Arrête :
Article 2
L'annexe II du même arrêté est remplacée par le tableau annexé au présent arrêté.
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Article 3
Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna.
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Article 4
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2019.
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Article 5
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 10 avril 2019.
Jean-Michel Blanquer