Arrêté du 10 août 2022

Chapitre Ier : Modification de l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 28 décembre 2009

Résumé. Cet article modifie les règles des concours de l'agrégation.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 décembre 2009Art. 13 → Version 2
- Arrêté du 28 décembre 2009
Art. 13
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Modification des dispositions de l'arrêté du 28 décembre 2009

Résumé. L'article modifie les règles des concours de l'agrégation.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 décembre 2009Art. Annexe I → Version 24
- Arrêté du 28 décembre 2009
Art. Annexe I
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Modification des annexes d'un arrêté

Résumé. L'article 3 change les règles des concours de l'agrégation dans l'annexe II d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 décembre 2009Art. Annexe II → Version 20
- Arrêté du 28 décembre 2009
Art. Annexe II

En vigueur depuis le jeudi 15 septembre 2022

Chapitre Ier : Modification de l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation
Article 1
Article 2
Article 3