JORF n°0213 du 14 septembre 2022

Chapitre Ier : Modification de l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 28 décembre 2009

Résumé Cet article modifie les règles des concours de l'agrégation.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 décembre 2009 > > Art. 13 > >

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des dispositions de l'arrêté du 28 décembre 2009

Résumé L'article modifie les règles des concours de l'agrégation.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 décembre 2009 > > Art. Annexe I > >

Article 3

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Modification des annexes d'un arrêté

Résumé L'article 3 change les règles des concours de l'agrégation dans l'annexe II d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 décembre 2009 > > Art. Annexe II > >