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Arrêté du 1 septembre 2003

TITRE VI : OBLIGATIONS DES EMPLOYEURS

Abrogé24 juin 2026
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Abrogé depuis le mercredi 24 juin 2026

En vigueur du jeudi 18 décembre 2003 au mardi 23 juin 2026

TITRE VI : OBLIGATIONS DES EMPLOYEURS
Chapitre Ier : Obligations générales en matière de formation de sûreté
Chapitre II : Objectifs pédagogiques et durées minimales des formations et des entraînements dispensés aux personnes mentionnées aux articles R. 213-1 (troisième alinéa), R. 213-15, R. 321-6, R. 321-8 et R. 321-12