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Arrêté du 1 septembre 2003

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Chapitre Ier

Obligations générales en matière de formation de sûreté

20 — 23

JORF n°292 du 18 décembre 2003

TITRE VI : OBLIGATIONS DES EMPLOYEURS

Chapitre Ier : Obligations générales en matière de formation de sûreté

Chapitre II : Objectifs pédagogiques et durées minimales des formations et des entraînements dispensés aux personnes mentionnées aux articles R. 213-1 (troisième alinéa), R. 213-15, R. 321-6, R. 321-8 et R. 321-12