JORF n°240 du 15 octobre 1992

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 13 septembre 1990 susvisé est modifié comme suit:
I. - La mention &lt;<institut industriel="" du="" nord="" de="" la="" france="">&gt; est remplacée par la mention &lt;<ecole centrale="" de="" lille="">&gt;.
II. - Sont ajoutées les mentions suivantes:
Institut polytechnique de Sevenans;
Institut français de mécanique avancée;
Institut d'études politiques de Lille;
Institut d'études politiques de Rennes;
Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre;
Ecole nationale supérieure Louis-Lumière.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 13 septembre 1990 susvisé est modifié comme suit:

I. - La mention <<Institut industriel du Nord de la France>> est remplacée par la mention <<Ecole centrale de Lille>>.

II. - Sont ajoutées les mentions suivantes:

Institut polytechnique de Sevenans;

Institut français de mécanique avancée;

Institut d'études politiques de Lille;

Institut d'études politiques de Rennes;

Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre;

Ecole nationale supérieure Louis-Lumière.