Il est mis fin, à compter du 1er janvier 2005, aux fonctions de Mme Michèle Debonneuil, conseillère technique au cabinet du ministre.
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Arrêté du 1 janvier 2005
Le ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale,
Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 30 mars 2004 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 29 novembre 2004 relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 18 octobre 2004 portant nomination au cabinet du ministre,
Arrête :
Mme Michèle Debonneuil est nommée conseillère auprès du ministre à compter du 1er janvier 2005.
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 1er janvier 2005.
Jean-Louis Borloo
Arrêté du 1 janvier 2005
Article 1
Article 2
Article 3