JORF n°285 du 8 décembre 1992

Article 2

Article 2

Le comité de l'enseignement est composé :

- du directeur de l'école, président ;

- des directeurs adjoints ;

- du secrétaire général ;

- des chefs de service de la formation d'ingénieurs et du recrutement ;

- de trois chefs de centre nommés par le directeur ;

- de cinq responsables pédagogiques nommés par le directeur ;

- de quatre responsables de département de formation initiale et continue diplômante nommés par le directeur ;

- de deux responsables de formation spécialisée et de la formation par la recherche nommés par le directeur ;

- de six représentants des enseignants élus pour trois ans ;

- de deux représentants des chargés de cours élus pour trois ans ;

- de six représentants des élèves élus pour un an, soit :

- un représentant des élèves ingénieurs de l'industrie et des mines ;

- deux représentants des élèves de formation initiale ;

- un représentant des élèves de formation continue diplômante ;

- un représentant des élèves en formation spécialisée ;

- un représentant des élèves chercheurs.

Les modalités d'élection des représentants des personnels et des élèves au comité de l'enseignement sont établies par le directeur de l'école ;

- de cinq membres désignés pour trois ans, respectivement :

- par le ministre chargé de l'enseignement supérieur ;

- par le ministre chargé de la recherche ;

- par le vice-président du Conseil général des mines ;

- par l'union des professeurs de spéciales ;

- par l'association Amicale des anciens élèves ;

- du directeur de la maison des élèves ;

- de trois membres désignés pour trois ans par le conseil d'administration de l'école.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du mercredi 9 décembre 1992

Abrogé le jeudi 6 juillet 2017

Le comité de l'enseignement est composé :

- du directeur de l'école, président ;

- des directeurs adjoints ;

- du secrétaire général ;

- des chefs de service de la formation d'ingénieurs et du recrutement ;

- de trois chefs de centre nommés par le directeur ;

- de cinq responsables pédagogiques nommés par le directeur ;

- de quatre responsables de département de formation initiale et continue diplômante nommés par le directeur ;

- de deux responsables de formation spécialisée et de la formation par la recherche nommés par le directeur ;

- de six représentants des enseignants élus pour trois ans ;

- de deux représentants des chargés de cours élus pour trois ans ;

- de six représentants des élèves élus pour un an, soit :

- un représentant des élèves ingénieurs de l'industrie et des mines ;

- deux représentants des élèves de formation initiale ;

- un représentant des élèves de formation continue diplômante ;

- un représentant des élèves en formation spécialisée ;

- un représentant des élèves chercheurs.

Les modalités d'élection des représentants des personnels et des élèves au comité de l'enseignement sont établies par le directeur de l'école ;

- de cinq membres désignés pour trois ans, respectivement :

- par le ministre chargé de l'enseignement supérieur ;

- par le ministre chargé de la recherche ;

- par le vice-président du Conseil général des mines ;

- par l'union des professeurs de spéciales ;

- par l'association Amicale des anciens élèves ;

- du directeur de la maison des élèves ;

- de trois membres désignés pour trois ans par le conseil d'administration de l'école.