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Arrêté du 1 août 1990

Titre V : Des dispositions transitoires

Abrogé30 septembre 2016
Abrogé30 septembre 2016

Créé le 10 août 1990 · En vigueur du 21 septembre 2004 au 29 septembre 2016

Les dispositions de l'arrêté du 26 juin 1967 relatif au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie, du 24 août 1976 relatif aux études de manipulateur d'électroradiologie, des articles 1er et 4 de l'arrêté du 23 octobre 1980 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie, de l'arrêté du 25 octobre 1982 relatif au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie restent applicables aux élèves ayant commencé leur scolarité au plus tard en 1989 jusqu'à la proclamation des résultats de la seconde session du diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale organisée en 1992. Au-delà de cette session, ces textes sont abrogées.
Les élèves entrés en formation en 1989 et non admis à passer en deuxième année à l'issue de l'examen de passage de première en deuxième année sont admis à redoubler dans le cadre des dispositions de la nouvelle réglementation.
Abrogé30 septembre 2016

Créé le 10 août 1990 · En vigueur du 21 septembre 2004 au 29 septembre 2016

Par dérogation aux dispositions des textes réglementaires énumérés ci-dessus, les candidats qui échoueront aux deux sessions de 1991 se présenteront en candidats libres à deux sessions en 1992.
Transféré21 septembre 2004

Créé le 10 août 1990

Par dérogation aux dispositions des textes réglementaires énumérés ci-dessus, les candidats qui échoueront aux deux sessions de 1991 se présenteront en candidats libres à deux sessions en 1992.

Abrogé depuis le vendredi 30 septembre 2016

En vigueur du vendredi 10 août 1990 au jeudi 29 septembre 2016

Titre V : Des dispositions transitoires
Article 63
Article 64
Article 65