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Travail intermitttent

portant sur le travail intermittent

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En vigueur depuis le mardi 8 janvier 2002

Travail intermitttent
Préambule
Objet de l'accord
Champ d'application
Contrat de travail intermittent
Durée annuelle minimale de travail
Périodes travaillées
Dépassement possible de la durée de travail contractuelle
Périodes non travaillées
Rémunération
Statut des travailleurs intermittents
Bilan annuel
Entrée en vigueur de l'accord
Durée de l'accord
Dépôt