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Travail de nuit

relatif au travail de nuit

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En vigueur depuis le lundi 6 mai 2002

Travail de nuit
Champ d'application
Recours au travail de nuit
Définition du travailleur de nuit
Durée du travail de nuit
Conditions d'affectation d'un salarié à un poste de nuit
Mesures destinées à favoriser l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Formation professionnelle des travailleurs de nuit
Repos compensateur du travailleur de nuit
Temps de pause
Conciliation
Dénonciation, révision
Date d'application
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