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Travail à temps partiel

relatif au travail à temps partiel

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En vigueur depuis le jeudi 18 décembre 1997

Travail à temps partiel
Préambule
Chapitre Ier : Temps partiel à l'initiative de l'employeur
Chapitre II : Temps partiel choisi
Dispositions particulières
Chapitre III : Garanties collectives communes