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Temps partiel
relatif au temps partiel
Abrogé1 août 2012
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Préambule
Abrogé1 août 2012Champ d'application
Abrogé1 août 2012Droit des salariés à temps partiel
Abrogé1 août 2012Contrat de travail
Abrogé1 août 2012Congés payés
Abrogé1 août 2012Organisation du travail
Abrogé1 août 2012Priorité d'accès à un emploi à temps plein
Abrogé1 août 2012Heures complémentaires
Abrogé1 août 2012Seuils sociaux
Abrogé1 août 2012Modalités de décompte des salariés à temps partiel
Abrogé1 août 2012Adhésion - Révision - Dénonciation
Abrogé1 août 2012Entrée en vigueur
Abrogé1 août 2012Dépôt - Extension
Abrogé1 août 2012Annexe I : Fiche de souhaits - Année
Abrogé1 août 2012Abrogé depuis le mercredi 1 août 2012
En vigueur du lundi 1 juin 1998 au mardi 31 juillet 2012
Temps partiel
Préambule
Champ d'application
Droit des salariés à temps partiel
Contrat de travail
Congés payés
Organisation du travail
Priorité d'accès à un emploi à temps plein
Heures complémentaires
Seuils sociaux
Adhésion - Révision - Dénonciation
Entrée en vigueur
Dépôt - Extension
Annexe I : Fiche de souhaits - Année