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ARTT (Guyane)

relatif à l'ARTT (Guyane)

Abrogé24 décembre 2012
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Préambule

Abrogé24 décembre 2012

Champ d'application

Abrogé24 décembre 2012

Modalités de mise en oeuvre

Abrogé24 décembre 2012

Détermination du travail effectif

Abrogé24 décembre 2012

Rémunération

Abrogé24 décembre 2012

Négociation salariale

Abrogé24 décembre 2012

Temps partiel

Abrogé24 décembre 2012

Embauche ou préservation d'emploi

Abrogé24 décembre 2012

Suivi de l'accord

Abrogé24 décembre 2012

Durée de l'accord

Abrogé24 décembre 2012

Entrée en vigueur

Abrogé24 décembre 2012

Extension

Abrogé24 décembre 2012

Abrogé depuis le lundi 24 décembre 2012

En vigueur du jeudi 1 novembre 2001 au dimanche 23 décembre 2012

ARTT (Guyane)
Préambule
Champ d'application
Mise en oeuvre de la réduction du temps de travail
Modalités de mise en oeuvre
Détermination du travail effectif
Rémunération
Négociation salariale
Temps partiel
Embauche ou préservation d'emploi
Suivi de l'accord
Durée de l'accord
Entrée en vigueur
Extension