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ARTT (Guyane)
relatif à l'ARTT (Guyane)
Abrogé24 décembre 2012
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Préambule
Abrogé24 décembre 2012Champ d'application
Abrogé24 décembre 2012Mise en oeuvre de la réduction du temps de travail
Abrogé24 décembre 2012Modalités de mise en oeuvre
Abrogé24 décembre 2012Détermination du travail effectif
Abrogé24 décembre 2012Rémunération
Abrogé24 décembre 2012Négociation salariale
Abrogé24 décembre 2012Temps partiel
Abrogé24 décembre 2012Embauche ou préservation d'emploi
Abrogé24 décembre 2012Suivi de l'accord
Abrogé24 décembre 2012Durée de l'accord
Abrogé24 décembre 2012Entrée en vigueur
Abrogé24 décembre 2012Extension
Abrogé24 décembre 2012Abrogé depuis le lundi 24 décembre 2012
En vigueur du jeudi 1 novembre 2001 au dimanche 23 décembre 2012
ARTT (Guyane)
Préambule
Champ d'application
Mise en oeuvre de la réduction du temps de travail
Modalités de mise en oeuvre
Détermination du travail effectif
Rémunération
Négociation salariale
Temps partiel
Embauche ou préservation d'emploi
Suivi de l'accord
Durée de l'accord
Entrée en vigueur
Extension