JORF n°0119 du 23 mai 2012

Par une délibération en date du 10 mai 2012, le Conseil supérieur de l'audiovisuel, sur le fondement des articles 28-1 et 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, a statué favorablement sur la possibilité de reconduction pour cinq ans, hors appel aux candidatures, d'autorisations délivrées dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse (région Midi-Pyrénées) et dont le terme est fixé au 9 juillet 2013.
Cette délibération est fondée sur les motifs suivants :
1° L'Etat n'a pas modifié la destination des fréquences concernées par ces autorisations ;
2° Les titulaires d'autorisation n'ont pas fait l'objet de sanction du conseil et celui-ci n'a eu connaissance d'aucune condamnation prononcée à leur encontre, sur le fondement des articles 23, 24 et 24 bis de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, ou des articles 227-23 ou 227-24 du code pénal de nature à justifier que leur autorisation ne soit pas reconduite hors appel aux candidatures ;
3° La reconduction des autorisations, hors appel aux candidatures, de ces services de radio n'est pas de nature à porter atteinte à l'impératif de pluralisme sur le plan national ou sur les plans régional et local ;
4° La situation financière des titulaires leur permet de poursuivre l'exploitation du service dans des conditions satisfaisantes ;
5° Ces services de radio remplissent les critères propres à la catégorie pour laquelle l'autorisation leur a été accordée.
A défaut d'accord sur les termes de la convention entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et le titulaire au plus tard le 9 janvier 2013, les autorisations correspondantes ne pourraient pas être reconduites hors appel aux candidatures.

Catégorie B
SAS Mediameeting (47 FM)

Zone : Puy-l'Evêque, fréquence : 87,6 MHz.

SA Sud Radio Services (Sud Radio)

Zones :
Ax-les-Thermes, fréquence : 103,0 MHz.
Foix, fréquence : 103,7 MHz.
Pamiers, fréquence : 90,3 MHz.
Saint-Girons, fréquence : 88,5 MHz.
Tarascon-sur-Ariège, fréquence : 89,2 MHz.
Vicdessos, fréquence : 102,0 MHz.
Millau, fréquence : 101,4 MHz.
Rodez, fréquence : 104,4 MHz.
Villefranche-de-Rouergue, fréquence : 104,0 MHz.
Toulouse, fréquence : 101,4 MHz.
Cahors, fréquence : 105,0 MHz.
Figeac, fréquence : 103,8 MHz.
Argelès-Gazost, fréquence : 102,0 MHz.
Lourdes, fréquence : 102,2 MHz.
Albi, fréquence : 101,2 MHz.
Mazamet, fréquence : 104,1 MHz.

Association régionale d'animation (Totem)

Zones :
Caussade, fréquence : 98,6 MHz.
Montauban, fréquence : 94,6 MHz.

Catégorie C
SAS Chérie FM Réseau (Chérie FM Aveyron)

Zones :
Decazeville, fréquence : 102,4 MHz.
Rodez, fréquence : 100,0 MHz.

SAS Chérie FM Réseau (Chérie FM Tarn)

Zones :
Albi, fréquence : 106,1 MHz.
Castres, fréquence : 91,8 MHz.
Mazamet, fréquence : 97,0 MHz.

SAS Chérie FM Réseau (Chérie FM Toulouse)

Zone : Toulouse, fréquence : 97,4 MHz.

SARL Canal Star (Fun Radio Hautes-Pyrénées)

Zones :
Bagnères-de-Bigorre, fréquence : 97,2 MHz.
Lourdes, fréquence : 92,5 MHz.

SARL Canal Star (Fun Radio Midi-Pyrénées)

Zones :
Toulouse, fréquence : 105,9 MHz.
Castres, fréquence : 105,9 MHz.

SAS Radio Nostalgie Réseau (Nostalgie Quercy-Gascogne)

Zones :
Auch, fréquence : 101,6 MHz.
Montauban, fréquence : 97,6 MHz.
Valence d'Agen, fréquence : 101,6 MHz.

SAS Radio Nostalgie Réseau (Nostalgie Toulouse)

Zone : Toulouse, fréquence : 99,5 MHz.

Association Radio Vallée d'Aure (Radio Vallée d'Aure programme RFM)

Zones :
Aragnouet, fréquence : 92,3 MHz.
Arreau, fréquence : 104,4 MHz.
Lannemezan, fréquence : 94,6 MHz.

SARL RFM Réseau Sud (RFM Auch)

Zone : Auch, fréquence : 90,4 MHz.

SARL RFM Réseau Sud (RFM Toulouse)

Zone : Toulouse, fréquence : 99,1 MHz.

SA Virgin Radio Réseau Sud (Virgin Radio Midi-Pyrénées)

Zones :
Toulouse, fréquence : 102,4 MHz.
Auch, fréquence : 100,2 MHz.
Vic-Fezensac, fréquence : 93,4 MHz.
Castres, fréquence : 102,4 MHz.
Castelnaudary, fréquence : 102,3 MHz.

Catégorie D
SARL Intensité (Ado)

Zone : Toulouse, fréquence : 93,1 MHz.

SAS Chérie FM (Chérie FM)

Zones : Cahors, fréquence : 101,9 MHz.

SA SERC (Fun Radio)

Zones :
Saint-Gaudens, fréquence : 100,8 MHz.
Auch, fréquence : 98,7 MHz.
Figeac, fréquence : 98,3 MHz.
Lannemezan, fréquence : 105,7 MHz.
Albi, fréquence : 97,1 MHz.
Mazamet, fréquence : 99,4 MHz.

SARL Jazz France (Jazz Radio)

Zones :
Pamiers, fréquence : 103,3 MHz.
Cahors, fréquence : 103,4 MHz.

SA MFM développement (MFM Radio)

Zones :
Decazeville, fréquence : 96,1 MHz.
Millau, fréquence : 90,6 MHz.
Rodez, fréquence : 97,3 MHz.
Saint-Affrique, fréquence : 92,0 MHz.
Séverac-le-Château, fréquence : 98,7 MHz.
Villefranche-de-Rouergue, fréquence : 98,5 MHz.
Albi, fréquence : 92,0 MHz.

SAS Radio Nostalgie (Nostalgie)

Zone : Pamiers, fréquence : 92,0 MHz.

SAS NRJ (NRJ)

Zones :
Foix, fréquence : 95,4 MHz.
Rodez, fréquence : 96,3 MHz.
Saint-Affrique, fréquence : 103,5 MHz.
Saint-Gaudens, fréquence : 102,6 MHz.
Auch, fréquence : 92,8 MHz.
Condom, fréquence : 97,0 MHz.
Mirande, fréquence : 103,2 MHz.
Cahors, fréquence : 101,5 MHz.
Figeac, fréquence : 100,4 MHz.
Souillac, fréquence : 101,7 MHz.
Bagnères-de-Bigorre, fréquence : 100,1 MHz.
Albi, fréquence : 100,6 MHz.
Castres, fréquence : 97,7 MHz.
Mazamet, fréquence : 94,5 MHz.
Montauban, fréquence : 95,0 MHz.

SAS Radio Classique (Radio Classique)

Zones :
Toulouse, fréquence : 103,1 MHz.
Lourdes, fréquence : 99,3 MHz.
Albi, fréquence : 107,9 MHz.

SAS RFM Entreprises (RFM)

Zones :
Decazeville, fréquence : 90,3 MHz.
Millau, fréquence : 104,0 MHz.
Saint-Affrique, fréquence : 106,8 MHz.
Saint-Jean-du-Bruel, fréquence : 91,1 MHz.
Saint-Gaudens, fréquence : 90,2 MHz.
Albi, fréquence : 93,8 MHz.
Mazamet, fréquence : 98,4 MHz.
Montauban, fréquence : 93,8 MHz.

SAS Rire et Chansons (Rire et Chansons)

Zone : Albi, fréquence : 107,4 MHz.

SA Sodéra (RTL2)

Zones :
Rodez, fréquence : 100,9 MHz.
Toulouse, fréquence : 88,7 MHz.
Auch, fréquence : 106,4 MHz.
Lourdes, fréquence : 106,5 MHz.
Albi, fréquence : 106,6 MHz.
Castres, fréquence : 92,8 MHz.
Mazamet, fréquence : 95,9 MHz.
Montauban, fréquence : 99,7 MHz.

SA Vortex (Skyrock)

Zones :
Foix, fréquence : 99,9 MHz.
Millau, fréquence : 102,4 MHz.
Saint-Affrique, fréquence : 102,3 MHz.
Toulouse, fréquence : 100,0 MHz.
Cahors, fréquence : 91,7 MHz.

SAS Europe 2 Entreprises (Virgin Radio)

Zones :
Cahors, fréquence : 96,8 MHz.
Puy-l'Evêque, fréquence : 94,8 MHz.
Mazamet, fréquence : 107,3 MHz.
Lourdes, fréquence : 98,2 MHz.

Catégorie E
SAM Lagardère Active Broadcast (Europe 1)

Zones :
Pamiers, fréquence : 93,3 MHz..
Saint-Girons, fréquence : 94,3 MHz.
Villefranche-de-Rouergue, fréquence : 87,8 MHz.
Chaum, fréquence : 104,9 MHz.
Saint-Gaudens, fréquence : 106,7 MHz.
Toulouse, fréquence : 106,3 MHz.
Auch, fréquence : 93,7 MHz.
Condom, fréquence : 106,7 MHz.
Cahors, fréquence : 99,7 MHz.
Figeac, fréquence : 87,7 MHz.
Lourdes, fréquence : 101,0 MHz.
Luz-Saint-Sauveur, fréquence : 105,8 MHz.
Albi, fréquence : 98,6 MHz.
Montauban, fréquence : 105,2 MHz.
Limoux, fréquence : 93,2 MHz.

SAM Radio Monte Carlo (RMC)

Zones :
Millau, fréquence : 104,5 MHz.
Rodez, fréquence : 103,4 MHz.
Bagnères-de-Luchon, fréquence : 92,6 MHz.
Saint-Gaudens, fréquence : 103,6 MHz.
Toulouse, fréquence : 104,3 MHz.
Auch, fréquence : 105,0 MHz.
Mirande, fréquence : 103,7 MHz.
Riscle, fréquence : 94,8 MHz.
Cahors, fréquence : 106,6 MHz.
Figeac, fréquence : 92,2 MHz.
Puy-l'Evêque, fréquence : 103,2 MHz.
Arreau, fréquence : 104,9 MHz.
Bagnères de Bigorre, fréquence : 90,0 MHz.
Lourdes, fréquence : 103,8 MHz.
Albi, fréquence : 103,3 MHz.
Castres, fréquence : 100,8 MHz.
Mazamet, fréquence : 100,1 MHz.
Montauban, fréquence : 104,1 MHz.

SA CLT-UFA (RTL)

Zones :
Rodez, fréquence : 101,5 MHz.
Toulouse, fréquence : 103,9 MHz.
Lourdes, fréquence : 102,9 MHz.
Albi, fréquence : 101,7 MHz.
Castres, fréquence : 98,8 MHz.
Mazamet, fréquence : 101,7 MHz.
Montauban, fréquence : 102,6 MHz.


Historique des versions

Version 1

Par une délibération en date du 10 mai 2012, le Conseil supérieur de l'audiovisuel, sur le fondement des articles 28-1 et 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, a statué favorablement sur la possibilité de reconduction pour cinq ans, hors appel aux candidatures, d'autorisations délivrées dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse (région Midi-Pyrénées) et dont le terme est fixé au 9 juillet 2013.

Cette délibération est fondée sur les motifs suivants :

1° L'Etat n'a pas modifié la destination des fréquences concernées par ces autorisations ;

2° Les titulaires d'autorisation n'ont pas fait l'objet de sanction du conseil et celui-ci n'a eu connaissance d'aucune condamnation prononcée à leur encontre, sur le fondement des articles 23, 24 et 24 bis de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, ou des articles 227-23 ou 227-24 du code pénal de nature à justifier que leur autorisation ne soit pas reconduite hors appel aux candidatures ;

3° La reconduction des autorisations, hors appel aux candidatures, de ces services de radio n'est pas de nature à porter atteinte à l'impératif de pluralisme sur le plan national ou sur les plans régional et local ;

4° La situation financière des titulaires leur permet de poursuivre l'exploitation du service dans des conditions satisfaisantes ;

5° Ces services de radio remplissent les critères propres à la catégorie pour laquelle l'autorisation leur a été accordée.

A défaut d'accord sur les termes de la convention entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et le titulaire au plus tard le 9 janvier 2013, les autorisations correspondantes ne pourraient pas être reconduites hors appel aux candidatures.

Catégorie B

SAS Mediameeting (47 FM)

Zone : Puy-l'Evêque, fréquence : 87,6 MHz.

SA Sud Radio Services (Sud Radio)

Zones :

Ax-les-Thermes, fréquence : 103,0 MHz.

Foix, fréquence : 103,7 MHz.

Pamiers, fréquence : 90,3 MHz.

Saint-Girons, fréquence : 88,5 MHz.

Tarascon-sur-Ariège, fréquence : 89,2 MHz.

Vicdessos, fréquence : 102,0 MHz.

Millau, fréquence : 101,4 MHz.

Rodez, fréquence : 104,4 MHz.

Villefranche-de-Rouergue, fréquence : 104,0 MHz.

Toulouse, fréquence : 101,4 MHz.

Cahors, fréquence : 105,0 MHz.

Figeac, fréquence : 103,8 MHz.

Argelès-Gazost, fréquence : 102,0 MHz.

Lourdes, fréquence : 102,2 MHz.

Albi, fréquence : 101,2 MHz.

Mazamet, fréquence : 104,1 MHz.

Association régionale d'animation (Totem)

Zones :

Caussade, fréquence : 98,6 MHz.

Montauban, fréquence : 94,6 MHz.

Catégorie C

SAS Chérie FM Réseau (Chérie FM Aveyron)

Zones :

Decazeville, fréquence : 102,4 MHz.

Rodez, fréquence : 100,0 MHz.

SAS Chérie FM Réseau (Chérie FM Tarn)

Zones :

Albi, fréquence : 106,1 MHz.

Castres, fréquence : 91,8 MHz.

Mazamet, fréquence : 97,0 MHz.

SAS Chérie FM Réseau (Chérie FM Toulouse)

Zone : Toulouse, fréquence : 97,4 MHz.

SARL Canal Star (Fun Radio Hautes-Pyrénées)

Zones :

Bagnères-de-Bigorre, fréquence : 97,2 MHz.

Lourdes, fréquence : 92,5 MHz.

SARL Canal Star (Fun Radio Midi-Pyrénées)

Zones :

Toulouse, fréquence : 105,9 MHz.

Castres, fréquence : 105,9 MHz.

SAS Radio Nostalgie Réseau (Nostalgie Quercy-Gascogne)

Zones :

Auch, fréquence : 101,6 MHz.

Montauban, fréquence : 97,6 MHz.

Valence d'Agen, fréquence : 101,6 MHz.

SAS Radio Nostalgie Réseau (Nostalgie Toulouse)

Zone : Toulouse, fréquence : 99,5 MHz.

Association Radio Vallée d'Aure (Radio Vallée d'Aure programme RFM)

Zones :

Aragnouet, fréquence : 92,3 MHz.

Arreau, fréquence : 104,4 MHz.

Lannemezan, fréquence : 94,6 MHz.

SARL RFM Réseau Sud (RFM Auch)

Zone : Auch, fréquence : 90,4 MHz.

SARL RFM Réseau Sud (RFM Toulouse)

Zone : Toulouse, fréquence : 99,1 MHz.

SA Virgin Radio Réseau Sud (Virgin Radio Midi-Pyrénées)

Zones :

Toulouse, fréquence : 102,4 MHz.

Auch, fréquence : 100,2 MHz.

Vic-Fezensac, fréquence : 93,4 MHz.

Castres, fréquence : 102,4 MHz.

Castelnaudary, fréquence : 102,3 MHz.

Catégorie D

SARL Intensité (Ado)

Zone : Toulouse, fréquence : 93,1 MHz.

SAS Chérie FM (Chérie FM)

Zones : Cahors, fréquence : 101,9 MHz.

SA SERC (Fun Radio)

Zones :

Saint-Gaudens, fréquence : 100,8 MHz.

Auch, fréquence : 98,7 MHz.

Figeac, fréquence : 98,3 MHz.

Lannemezan, fréquence : 105,7 MHz.

Albi, fréquence : 97,1 MHz.

Mazamet, fréquence : 99,4 MHz.

SARL Jazz France (Jazz Radio)

Zones :

Pamiers, fréquence : 103,3 MHz.

Cahors, fréquence : 103,4 MHz.

SA MFM développement (MFM Radio)

Zones :

Decazeville, fréquence : 96,1 MHz.

Millau, fréquence : 90,6 MHz.

Rodez, fréquence : 97,3 MHz.

Saint-Affrique, fréquence : 92,0 MHz.

Séverac-le-Château, fréquence : 98,7 MHz.

Villefranche-de-Rouergue, fréquence : 98,5 MHz.

Albi, fréquence : 92,0 MHz.

SAS Radio Nostalgie (Nostalgie)

Zone : Pamiers, fréquence : 92,0 MHz.

SAS NRJ (NRJ)

Zones :

Foix, fréquence : 95,4 MHz.

Rodez, fréquence : 96,3 MHz.

Saint-Affrique, fréquence : 103,5 MHz.

Saint-Gaudens, fréquence : 102,6 MHz.

Auch, fréquence : 92,8 MHz.

Condom, fréquence : 97,0 MHz.

Mirande, fréquence : 103,2 MHz.

Cahors, fréquence : 101,5 MHz.

Figeac, fréquence : 100,4 MHz.

Souillac, fréquence : 101,7 MHz.

Bagnères-de-Bigorre, fréquence : 100,1 MHz.

Albi, fréquence : 100,6 MHz.

Castres, fréquence : 97,7 MHz.

Mazamet, fréquence : 94,5 MHz.

Montauban, fréquence : 95,0 MHz.

SAS Radio Classique (Radio Classique)

Zones :

Toulouse, fréquence : 103,1 MHz.

Lourdes, fréquence : 99,3 MHz.

Albi, fréquence : 107,9 MHz.

SAS RFM Entreprises (RFM)

Zones :

Decazeville, fréquence : 90,3 MHz.

Millau, fréquence : 104,0 MHz.

Saint-Affrique, fréquence : 106,8 MHz.

Saint-Jean-du-Bruel, fréquence : 91,1 MHz.

Saint-Gaudens, fréquence : 90,2 MHz.

Albi, fréquence : 93,8 MHz.

Mazamet, fréquence : 98,4 MHz.

Montauban, fréquence : 93,8 MHz.

SAS Rire et Chansons (Rire et Chansons)

Zone : Albi, fréquence : 107,4 MHz.

SA Sodéra (RTL2)

Zones :

Rodez, fréquence : 100,9 MHz.

Toulouse, fréquence : 88,7 MHz.

Auch, fréquence : 106,4 MHz.

Lourdes, fréquence : 106,5 MHz.

Albi, fréquence : 106,6 MHz.

Castres, fréquence : 92,8 MHz.

Mazamet, fréquence : 95,9 MHz.

Montauban, fréquence : 99,7 MHz.

SA Vortex (Skyrock)

Zones :

Foix, fréquence : 99,9 MHz.

Millau, fréquence : 102,4 MHz.

Saint-Affrique, fréquence : 102,3 MHz.

Toulouse, fréquence : 100,0 MHz.

Cahors, fréquence : 91,7 MHz.

SAS Europe 2 Entreprises (Virgin Radio)

Zones :

Cahors, fréquence : 96,8 MHz.

Puy-l'Evêque, fréquence : 94,8 MHz.

Mazamet, fréquence : 107,3 MHz.

Lourdes, fréquence : 98,2 MHz.

Catégorie E

SAM Lagardère Active Broadcast (Europe 1)

Zones :

Pamiers, fréquence : 93,3 MHz..

Saint-Girons, fréquence : 94,3 MHz.

Villefranche-de-Rouergue, fréquence : 87,8 MHz.

Chaum, fréquence : 104,9 MHz.

Saint-Gaudens, fréquence : 106,7 MHz.

Toulouse, fréquence : 106,3 MHz.

Auch, fréquence : 93,7 MHz.

Condom, fréquence : 106,7 MHz.

Cahors, fréquence : 99,7 MHz.

Figeac, fréquence : 87,7 MHz.

Lourdes, fréquence : 101,0 MHz.

Luz-Saint-Sauveur, fréquence : 105,8 MHz.

Albi, fréquence : 98,6 MHz.

Montauban, fréquence : 105,2 MHz.

Limoux, fréquence : 93,2 MHz.

SAM Radio Monte Carlo (RMC)

Zones :

Millau, fréquence : 104,5 MHz.

Rodez, fréquence : 103,4 MHz.

Bagnères-de-Luchon, fréquence : 92,6 MHz.

Saint-Gaudens, fréquence : 103,6 MHz.

Toulouse, fréquence : 104,3 MHz.

Auch, fréquence : 105,0 MHz.

Mirande, fréquence : 103,7 MHz.

Riscle, fréquence : 94,8 MHz.

Cahors, fréquence : 106,6 MHz.

Figeac, fréquence : 92,2 MHz.

Puy-l'Evêque, fréquence : 103,2 MHz.

Arreau, fréquence : 104,9 MHz.

Bagnères de Bigorre, fréquence : 90,0 MHz.

Lourdes, fréquence : 103,8 MHz.

Albi, fréquence : 103,3 MHz.

Castres, fréquence : 100,8 MHz.

Mazamet, fréquence : 100,1 MHz.

Montauban, fréquence : 104,1 MHz.

SA CLT-UFA (RTL)

Zones :

Rodez, fréquence : 101,5 MHz.

Toulouse, fréquence : 103,9 MHz.

Lourdes, fréquence : 102,9 MHz.

Albi, fréquence : 101,7 MHz.

Castres, fréquence : 98,8 MHz.

Mazamet, fréquence : 101,7 MHz.

Montauban, fréquence : 102,6 MHz.