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Partie législative ancienne
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Partie législative ancienne
TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
Du travail à temps partiel
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL.
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Du travail à mi-temps
Partie réglementaire ancienne - Décrets en Conseil d'Etat › Livre II : Réglementation du travail › Titre VI : Pénalités › Chapitre Ier : Conditions du travail › Section 2 : Durée du travail
Paragraphe 2 : Travail à temps partiel et travail intermittent
Partie réglementaire › Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale › Livre Ier : Durée du travail, repos et congés › Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires
Chapitre III : Travail à temps partiel et travail intermittent
Partie législative › Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale › Livre Ier : Durée du travail, repos et congés › Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires
Chapitre III : Travail à temps partiel et travail intermittent
Partie législative ancienne › Livre II : Réglementation du travail › Titre Ier : Conditions du travail › Chapitre II : Durée du travail
Section 2 : Travail à temps choisi
Partie législative ancienne › Livre II : Réglementation du travail › Titre Ier : Conditions du travail › Chapitre II : Durée du travail › Section 2 : Travail à temps choisi › Paragraphe 2 : Travail à temps partiel.
Paragraphe 2 : Travail à temps partiel
Partie législative › Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale › Livre Ier : Durée du travail, repos et congés › Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires › Chapitre III : Travail à temps partiel et travail intermittent
Section 1 : Travail à temps partiel
Partie réglementaire › Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale › Livre Ier : Durée du travail, repos et congés › Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires › Chapitre III : Travail à temps partiel et travail intermittent
Section 1 : Travail à temps partiel
Partie législative › Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale › Livre Ier : Durée du travail, repos et congés › Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires › Chapitre II : Travail de nuit › Section 1 : Ordre public
Paragraphe 1 : Modulation du temps de travail
Partie réglementaire ancienne - Décrets en Conseil d'Etat › Livre II : Réglementation du travail › Titre Ier : Conditions du travail › Chapitre II : Durée du travail
Section 1 : Travail à temps partiel
Partie réglementaire ancienne - Décrets en Conseil d'Etat › Livre II : Réglementation du travail › Titre VI : Pénalités › Chapitre Ier : Conditions du travail › Section 2 : Durée du travail
Paragraphe 2 : Travail à temps partiel
Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 › Annexe › PARTIE LEGISLATIVE › LIVRE IER : LE REGIME LEGAL DES MINES › TITRE IX : AUTRES DISPOSITIONS SOCIALES
CHAPITRE IER : TEMPS DE TRAVAIL
Ordonnance n°2021-1574 du 24 novembre 2021 › Annexe › PARTIE LÉGISLATIVE › Livre VI : TEMPS DE TRAVAIL ET CONGÉS
Titre Ier : TEMPS DE TRAVAIL
Décret n°2025-695 du 24 juillet 2025 › Annexe › Livre III : RECRUTEMENT › Titre II : RECRUTEMENT DES FONCTIONNAIRES › Chapitre VI : AUTRES MODALITÉS D'ACCÈS AUX FONCTIONS PUBLIQUES › Section 2 : Parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l'Etat › Sous-section 3 : Déroulement du contrat
Paragraphe 3 : Temps de travail
PARTIE LÉGISLATIVE › LIVRE IER : LE RÉGIME LÉGAL DES MINES › TITRE IX : AUTRES DISPOSITIONS SOCIALES
Chapitre Ier : Temps de travail
PARTIE RÉGLEMENTAIRE › Livre III : RECRUTEMENT › Titre II : RECRUTEMENT DES FONCTIONNAIRES › Chapitre VI : AUTRES MODALITÉS D'ACCÈS AUX FONCTIONS PUBLIQUES › Section 2 : Parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l'Etat › Sous-section 3 : Déroulement du contrat
Paragraphe 3 : Temps de travail