Annexe, primes de vols effectues sur avion

Objet du protocole

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En vigueur depuis le 21 janvier 1991

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Calcul des primes de vol pour le personnel d'essais aériens

Résumé. Ce texte explique comment calculer les primes de vol pour les employés qui testent des avions.

Le présent protocole définit le mode de calcul des primes de vol du personnel navigant des essais et réceptions, telles que prévues à l'article 19.2.2. de la convention collective, pour les divers types d'activité aérienne exercée sur avions.

En vigueur depuis le 21 janvier 1991 · Dernière version le 21 décembre 2001

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Calcul du temps de vol pour les primes des pilotes

Résumé. L'article définit comment calculer le temps de vol pour les primes des pilotes, en suivant les règles internationales.

Le temps de vol est celui défini par l'Organisation de l'aviation civile internationale.

En vigueur depuis le lundi 21 janvier 1991

Objet du protocole
Article 1
Article 2