Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Les règles de base sur la TVA
Résumé. L'article explique les différentes règles de la TVA, comme le calcul de la taxe, les réductions possibles et les cas spéciaux.
Les règles relatives à la taxe sur la valeur ajoutée comprennent :
1° Le régime général de la taxe due prévu au titre Ier du présent livre ;
2° Le droit à déduction de la taxe prévu au titre II du présent livre ;
3° Les régimes particuliers prévus aux titres III à V du présent livre.
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