Ordonnance du Roi du 20 décembre 1820

Article 16

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Article 16

L'Académie aura un conseil d'administration composé du président d'honneur perpétuel, du président temporaire et du trésorier de l'Académie, des présidens et des secrétaires des trois sections et du doyen de la Faculté de médecine de Paris, lequel sera toujours de droit membre de l'Académie.

Ce conseil sera spécialement chargé d'administrer les affaires de l'Académie, et de répartir entre les trois sections les matières dont chacune d'elles devra s'occuper. Il s'assemblera une fois par semaine ; il aura le droit de convoquer des assemblées extraordinaires, soit générales, soit de section, toutes les fois qu'il le jugera nécessaire ou utile.

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Créé le 20 décembre 1820 · Abrogé le 1 janvier 2015

L'Académie aura un conseil d'administration composé du président d'honneur perpétuel, du président temporaire et du trésorier de l'Académie, des présidens et des secrétaires des trois sections et du doyen de la Faculté de médecine de Paris, lequel sera toujours de droit membre de l'Académie.

Ce conseil sera spécialement chargé d'administrer les affaires de l'Académie, et de répartir entre les trois sections les matières dont chacune d'elles devra s'occuper. Il s'assemblera une fois par semaine ; il aura le droit de convoquer des assemblées extraordinaires, soit générales, soit de section, toutes les fois qu'il le jugera nécessaire ou utile.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 20 décembre 1820 au mercredi 31 décembre 2014

Source : Légifrance