Ordonnance du Roi du 20 décembre 1820

Article 14

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Article 14

Le bureau général de l'Académie sera composé d'un président d'honneur perpétuel, d'un président temporaire, d'un secrétaire et d'un trésorier. Notre premier médecin en titre sera, de droit, président d'honneur perpétuel de l'Académie. Le président temporaire, le secrétaire et le trésorier seront élus par l'Académie entière, et nécessairement choisis parmi ses membres titulaires : ils pourront être pris indifféremment dans l'une ou dans l'autre des trois sections. Le président ordinaire et le secrétaire seront en fonctions pendant une année, et le trésorier pendant cinq.

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Créé le 20 décembre 1820 · Abrogé le 1 janvier 2015

Le bureau général de l'Académie sera composé d'un président d'honneur perpétuel, d'un président temporaire, d'un secrétaire et d'un trésorier. Notre premier médecin en titre sera, de droit, président d'honneur perpétuel de l'Académie. Le président temporaire, le secrétaire et le trésorier seront élus par l'Académie entière, et nécessairement choisis parmi ses membres titulaires : ils pourront être pris indifféremment dans l'une ou dans l'autre des trois sections. Le président ordinaire et le secrétaire seront en fonctions pendant une année, et le trésorier pendant cinq.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 20 décembre 1820 au mercredi 31 décembre 2014

Source : Légifrance