Abrogé1 janvier 2015
Créé le 20 décembre 1820
L'Académie s'assemblera, ou en corps, ou par section. Les séances générales se tiendront une fois tous les trois mois ; et les séances des sections, deux fois chaque mois.
Ordonnance du Roi du 20 décembre 1820
Article 10
Historique des versions
Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2015
En vigueur du mercredi 20 décembre 1820 au mercredi 31 décembre 2014
L'Académie s'assemblera, ou en corps, ou par section. Les séances générales se tiendront une fois tous les trois mois ; et les séances des sections, deux fois chaque mois.