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Titre III

MESURES TENDANT À L'ACCÉLÉRATION DU DÉVELOPPEMENT DE L'ÉNERGIE SOLAIRE, THERMIQUE, PHOTOVOLTAÏQUE ET AGRIVOLTAÏQUE

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Article 39

Modification des dispositions du Code de l'urbanisme pour l'énergie solaire, thermique, photovoltaïque et agrivoltaïque

JORF n°0060 du 11 mars 2023

Article 38

Article 38

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code de l'urbanisme

Résumé Un article de la loi sur l'urbanisme a été changé.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de l'urbanisme > > Art. L121-39-1 > >

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Version 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'urbanisme

Art. L121-39-1