Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 345 du Code civil
Résumé Cet article modifie une loi pour améliorer les adoptions et protéger les enfants.
A modifié les dispositions suivantes : > - Code civil > > Art. 345 > >
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