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Titre IER

FACILITER ET SÉCURISER L'ADOPTION DANS L'INTÉRÊT DE L'ENFANT

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Article 3

Modification de l'article 345 du Code civil

JORF n°0044 du 22 février 2022

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des articles du code civil relatifs à l'adoption

Résumé Cet article modifie des lois pour rendre l'adoption plus simple et plus sécurisée pour les enfants.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code civil > > Art. 343, Art. 343-1, Art. 343-2, Art. 344, Art. 345-1, Art. 346, Art. 348-5, Art. 353-1, Art. 356, Art. 357, Art. 360, Art. 363, Art. 365, Art. 366, Art. 370-3 > >

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Historique des versions

Version 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code civil

Art. 343, Art. 343-1, Art. 343-2, Art. 344, Art. 345-1, Art. 346, Art. 348-5, Art. 353-1, Art. 356, Art. 357, Art. 360, Art. 363, Art. 365, Art. 366, Art. 370-3