JORF n°0121 du 25 mai 2008
- Journal officiel "Lois et Décrets"
- Décrets, arrêtés, circulaires
- Textes généraux
- Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
- Ministère des affaires étrangères et européennes
- Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
- Ministère de l'éducation nationale
- Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Décret du 22 mai 2008 portant approbation de la modification du nom d'une fondation de coopération scientifique
- Arrêté du 22 mai 2008 fixant les modalités d'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des étudiants des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
- Ministère de la défense
- Arrêté du 19 mai 2008 portant modification de l'arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens
- Décision du 22 mai 2008 modifiant la décision du 15 janvier 2008 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement)
- Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
- Décret n° 2008-489 du 22 mai 2008 relatif à l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
- Arrêté du 16 mai 2008 fixant le montant de la contribution de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés au fonctionnement de l'Union nationale des professionnels de santé pour l'exercice 2008
- Mesures nominatives
- Premier ministre
- Arrêté du 2 mai 2008 portant nomination à la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
- Arrêté du 16 mai 2008 portant nomination à la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
- Arrêté du 16 mai 2008 portant nomination à la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
- Ministère des affaires étrangères et européennes
- Décret du 22 mai 2008 portant promotion dans le corps des ministres plénipotentiaires (agents diplomatiques et consulaires)
- Décret du 22 mai 2008 portant nomination et titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères (agents diplomatiques et consulaires)
- Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
- Ministère de la justice
- Décret du 22 mai 2008 portant nomination (Conseil d'Etat)
- Décret du 22 mai 2008 portant nomination et titularisation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
- Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Ministère de la défense
- Décret du 22 mai 2008 portant nomination dans l'armée active
- Décret du 22 mai 2008 portant nomination au grade de contrôleur adjoint des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées
- Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
- Avis et communications
- Avis de concours et de vacance d'emplois
- Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
- Avis divers
- Commission générale de terminologie et de néologie
- Vocabulaire du droit (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
- Vocabulaire des sports (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
- Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique