JORF n° 0060 du 11 mars 2008

Arrêté du 28 février 2008 relatif aux concours d'accès à certaines sections de formation des écoles de la marine marchande

Arrêté du 3 mars 2008 autorisant le Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de l'agglomération parisienne (SYCTOM) à exploiter une installation de production d'électricité

Avis relatif à l'extension d'un accord relatif aux primes et indemnités dans la branche des industries électriques et gazières

Avis relatif à l'extension du protocole d'accord du 10 décembre 2007 relatif à la majoration à compter du 1er janvier 2008 des rémunérations et accessoires de rémunérations des personnels d'exécution des entreprises de remorquage maritime

Arrêté du 22 février 2008 portant reconnaissance de titres à finalité professionnelle préparés et délivrés en Polynésie française

Arrêté du 5 mars 2008 fixant le nombre de postes offerts au concours commun interne pour le recrutement de conseillers techniques de service social pour le ministère de la justice et pour le ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

Arrêté du 4 mars 2008 fixant au titre de l'année 2008 le nombre de postes offerts aux concours externe et interne et à l'examen professionnel (promotion interne) pour le recrutement de techniciens supérieurs des services du ministère de l'agriculture et de la pêche (femmes et hommes)

Arrêté du 4 février 2008 majorant, pour l'année scolaire 2007-2008, les taux annuels de l'indemnité de responsabilité de direction d'établissement attribuée à certains personnels de direction d'établissements d'enseignement ou de formation relevant du ministre chargé de l'éducation nationale

Arrêté du 29 février 2008 fixant le nombre de postes offerts au concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2008

Arrêté du 3 mars 2008 fixant au titre de l'année 2008 le nombre d'emplois à pourvoir aux premiers concours internes pour le recrutement de professeurs des écoles et par listes d'aptitude pour l'intégration d'instituteurs dans le corps des professeurs des écoles

Arrêté du 3 mars 2008 portant répartition entre les départements, la Polynésie française et Mayotte des emplois à pourvoir aux premiers concours internes de recrutement de professeurs des écoles pour l'année 2008

Arrêté du 3 mars 2008 portant répartition entre les départements, la Polynésie française et Mayotte des emplois ouverts en 2008 pour l'intégration des instituteurs dans le corps des professeurs des écoles par la voie de l'inscription sur des listes d'aptitude

Arrêté du 3 mars 2008 fixant au titre de l'année 2008 le nombre de postes à pourvoir au concours externe de recrutement de professeurs des écoles du corps de l'Etat créé pour la Polynésie française

Arrêté du 3 mars 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de concours de recrutement dans le corps des instituteurs de la fonction publique de l'Etat recrutés à Mayotte et fixant le nombre de postes à pourvoir à ces concours

Arrêté du 3 mars 2008 fixant au titre de l'année 2008 le nombre des emplois à pourvoir par liste d'aptitude pour l'intégration des instituteurs bacheliers du corps des instituteurs de Mayotte dans le corps des instituteurs de la fonction publique de l'Etat recrutés à Mayotte

Arrêté du 3 mars 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de concours de recrutement d'instituteurs dans le territoire de la Polynésie française et fixant le nombre de postes à pourvoir à ces concours

Arrêté du 26 février 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes)

Arrêté du 26 février 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'assistants ingénieurs au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes)

Arrêté du 26 février 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de concours internes pour le recrutement de techniciens de la recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes)

Décision du 26 février 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'adjoints techniques principaux de 2e classe au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes)

Arrêté du 26 février 2008 fixant les listes des autorités militaires de troisième niveau et des autorités militaires habilitées, pour les militaires du rang, à effectuer certaines opérations ou prendre les décisions prévues par le décret n° 2005-794 du 15 juillet 2005 relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires

Arrêté du 28 février 2008 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2008 aux concours de recrutement dans le corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes

Arrêté du 29 février 2008 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2007 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2008 aux concours d'admission à l'Ecole de l'air et à l'Ecole militaire de l'air

Arrêté du 3 mars 2008 modifiant l'arrêté du 7 avril 1998 modifié relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat de psychomotricien

Arrêté du 5 mars 2008 relatif au stimulateur cardiaque INSYNC III modèle 8042 de la société MEDTRONIC France SAS au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Arrêté du 5 mars 2008 relatif à la valve aortique péricardique bovine PERIMOUNT MAGNA de la société EDWARDS LIFESCIENCES SAS inscrite au chapitre 2 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants

Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes

Avis relatif à l'extension de la convention collective nationale des personnels des structures associatives cynégétiques

Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des personnels des structures associatives cynégétiques

Avis relatif à l'élargissement d'un accord régional (Bretagne) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture au secteur des maîtres d'œuvre en bâtiment

Arrêté du 3 mars 2008 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense »

Arrêté du 16 novembre 2007 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)

Arrêté du 28 novembre 2007 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)

Arrêté du 28 décembre 2007 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)

Arrêté du 28 décembre 2007 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)

Arrêté du 7 janvier 2008 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)

Arrêté du 29 février 2008 portant nomination à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse

Arrêté du 28 février 2008 portant nomination au Conseil national de l'information statistique

Arrêté du 28 février 2008 portant nomination au Conseil national de l'information statistique

Arrêté du 28 février 2008 portant nomination au Conseil national de l'information statistique

Arrêté du 28 février 2008 portant nomination au conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises

Arrêté du 26 février 2008 portant nomination (régisseurs, gérants des comptes nominatifs)

Arrêté du 3 mars 2008 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 3 mars 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 3 mars 2008 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 3 mars 2008 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 3 mars 2008 portant admission à la retraite (inspection générale de l'agriculture)

Arrêté du 4 mars 2008 portant admission à la retraite (ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement)

Arrêté du 19 février 2008 portant admission à la retraite (inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche)

Arrêté du 26 février 2008 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient

Arrêté du 4 mars 2008 portant nomination à l'Institut des hautes études pour la science et la technologie

Arrêté du 20 février 2008 portant nomination au grade d'aspirant des élèves de l'Ecole polytechnique en 2007

Arrêté du 26 février 2008 portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de la défense

Arrêté du 28 février 2008 portant nomination au comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales

Arrêté du 3 mars 2008 portant nomination à la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française

Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG