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Avis du

modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

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Modification des postes de direction hospitalière

Résumé. Un avis modifie la liste des postes de direction dans certains hôpitaux, en supprimant et ajoutant des établissements pour le versement d'une prime spécifique.

L'avis de vacance d'emplois de direction publié au Journal officiel n° 47 du 24 février 2008, page 3252, texte n° 30 (NOR : SJSN0820142V), est modifié comme suit :
Au 3, il convient de supprimer les postes suivants :
« ― centre hospitalier de Charleville-Mézières et hôpital de Fumay (Ardennes) ;
― centre hospitalier de Montreuil (Seine-Saint-Denis) ;
― centre hospitalier de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). »
Il convient d'ajouter un alinéa supplémentaire libellé comme suit :
« 4. Postes ouvrant droit au versement de la prime spécifique de sujétions prévue à l'article 5 du décret n° 2005-932 du 2 août 2005 modifié relatif au régime indemnitaire des personnels de direction (corps des directeurs d'hôpital), proposés dans les établissements ci-après :
― centre hospitalier de Charleville-Mézières et hôpital de Fumay (Ardennes) ;
― centre hospitalier de Montreuil (Seine-Saint-Denis) ;
― centre hospitalier de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). »

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