JORF n° 20 du 24 janvier 2001

Arrêtés du 29 décembre 2000 relatifs au budget pour l'année 2000 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Rhône-Alpes

Arrêtés du 29 décembre 2000 relatifs au budget pour l'année 2000 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Rhône-Alpes

Arrêté du 11 janvier 2001 portant autorisation d'emploi d'un matériau pour le conditionnement d'une eau minérale naturelle

Arrêté du 29 décembre 2000 relatif au budget pour l'année 2000 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Poitou-Charentes

Arrêté du 4 décembre 2000 portant habilitation et retrait d'habilitation d'organismes chargés de procéder aux examens CE de type de certaines machines

Arrêté du 29 décembre 2000 relatif au budget pour l'année 2000 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Bretagne

Arrêté du 16 janvier 2001 relatif à la rémunération des étudiants en médecine et en odontologie

Arrêté du 18 décembre 2000 relatif au budget pour l'année 2000 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Picardie

Arrêté du 17 janvier 2001 portant application de l'article L. 311-5 du code du travail et relatif au renouvellement de la demande d'emploi

Décision du 19 janvier 2001 relative au concours pour le recrutement des praticiens-conseils chargés du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles (année 2001)

Arrêté du 15 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 15 décembre 1998 portant organisation d'une régie de recettes et d'avances auprès de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Arrêté du 15 janvier 2001 portant déclaration d'utilité publique des ouvrages d'énergie électrique

Arrêté du 9 janvier 2001 portant création d'un traitement automatisé d'informations individuelles relatif à une enquête statistique sur le coût de la main-d'oeuvre

Arrêté du 16 janvier 2001 fixant les modalités spéciales d'exercice du contrôle économique et financier de l'Etat sur l'Agence nationale de lutte contre l'illettrisme

Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours

Arrêté du 4 janvier 2001 portant institution d'une régie d'avances auprès de la représentation du ministère des transports aux Etats-Unis d'Amérique

Arrêté du 19 janvier 2001 portant ouverture de crédits

Arrêté du 21 décembre 2000 portant création de la voie aérienne H 20 en France métropolitaine

Arrêté du 21 décembre 2000 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Fort-de-France (Martinique)

Arrêté du 21 décembre 2000 portant création de la voie aérienne G 40 en France métropolitaine

Arrêté du 21 décembre 2000 portant création de la voie aérienne G 54 en France métropolitaine

Arrêté du 4 janvier 2001 approuvant les servitudes aéronautiques d'un aérodrome

Arrêté du 21 décembre 2000 portant création d'une région de contrôle terminale dans la région de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)

Arrêté du 21 décembre 2000 portant création de la voie aérienne R 9 en France métropolitaine

Arrêté du 21 décembre 2000 portant suppression de la voie aérienne W 313 en France métropolitaine

Arrêté du 22 décembre 2000 relatif à l'institution d'une régie d'avances et d'une régie de recettes auprès de la Réunion des musées nationaux

Arrêté du 9 janvier 2001 portant délégation de signature

Arrêté du 4 janvier 2001 relatif à une sous-régie d'avances

Arrêté du 5 janvier 2001 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2001 pour le recrutement dans le corps technique et administratif du service des essences des armées

Arrêté du 18 janvier 2001 portant autorisation du 4e rallye Monte-Carlo historique

Arrêté du 28 novembre 2000 portant attribution de fonctions (secrétaire général d'université)

Arrêté du 21 décembre 2000 portant attribution d'un diplôme d'ingénieur civil géographe

Arrêté du 21 décembre 2000 portant attribution du diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques

Arrêtés du 21 décembre 2000 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

Arrêté du 4 janvier 2001 portant nomination (régisseurs d'avances)

Arrêtés du 21 décembre 2000 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

Arrêtés du 26 décembre 2000 portant inscription à des tableaux d'avancement (services déconcentrés)

Arrêté du 22 décembre 2000 portant inscription à un tableau d'avancement (administration centrale)

Arrêtés du 26 décembre 2000 portant inscription à des tableaux d'avancement (services déconcentrés)

Arrêté du 21 novembre 2000 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2000

Liste des élèves ayant obtenu en 2000 le diplôme d'ingénieur agronome de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes

Liste des élèves ayant obtenu en 2000 le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur agricole de Beauvais

Arrêté du 22 janvier 2001 portant nomination (administration centrale)

Liste d'aptitude 1998 aux fonctions de président de chambre régionale des comptes

Arrêté du 12 janvier 2001 relatif à une situation administrative (administrateurs civils)

Arrêté du 16 janvier 2001 portant promotion (inspection générale des finances)

Arrêté du 5 janvier 2001 commissionnant un agent chargé du contrôle de l'appellation d'origine « Reblochon » ou « Reblochon de Savoie »

Arrêté du 22 janvier 2001 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre

Arrêtés du 12 janvier 2001 relatifs à des situations administratives de conseillers des affaires étrangères (agents diplomatiques et consulaires)

Arrêtés du 12 janvier 2001 relatifs à des situations administratives de conseillers des affaires étrangères (agents diplomatiques et consulaires)

Arrêtés du 12 janvier 2001 relatifs à des situations administratives de conseillers des affaires étrangères (agents diplomatiques et consulaires)

Liste d'aptitude au grade de ministre plénipotentiaire hors classe au titre de l'année 2001

Liste d'aptitude au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe au titre de l'année 2001

Arrêtés du 12 janvier 2001 relatifs à des situations administratives de conseillers des affaires étrangères (agents diplomatiques et consulaires)

Liste d'aptitude au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe au titre de l'année 2001

Arrêtés du 12 janvier 2001 relatifs à des situations administratives de conseillers des affaires étrangères (agents diplomatiques et consulaires)

Arrêtés du 11 janvier 2001 portant admission à la retraite (inspection du travail)

Arrêtés du 11 janvier 2001 portant admission à la retraite (inspection du travail)

Arrêté du 15 janvier 2001 portant nomination au cabinet de la ministre

Arrêtés du 22 janvier 2001 portant nomination (secrétariat général du Gouvernement)

Arrêtés du 22 janvier 2001 portant nomination (secrétariat général du Gouvernement)

Arrêtés du 22 janvier 2001 portant nomination (secrétariat général du Gouvernement)

Arrêtés du 12 janvier 2001 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

Arrêtés du 12 janvier 2001 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

Décret du 16 janvier 2001 portant détachement d'une magistrate

Arrêtés du 12 janvier 2001 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

Arrêté du 12 janvier 2001 portant attribution de fonctions (régisseurs d'avances et de recettes)

Arrêté du 12 janvier 2001 portant nomination et attribution de fonctions (régisseurs d'avances et de recettes)

Arrêtés du 12 janvier 2001 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

Arrêtés du 12 janvier 2001 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du département du Calvados

Arrêté du 3 janvier 2001 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts

Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie du camping