Article 1er

Le règlement général des jeux de La Française des jeux accessibles par internet et par téléphone mobile fait le 5 avril 2001 et modifié le 11 juin 2001, le 22 novembre 2001, le 27 mai 2002, le 29 août 2002, le 2 avril 2003, le 7 juillet 2004, le 15 février 2005, le 20 mars 2006, le 23 mai 2006, le 10 juillet 2006, le 6 décembre 2006, le 19 janvier 2007, le 11 juin 2007, le 15 novembre 2007, le 22 février 2008, le 16 juillet 2008, le 7 octobre 2008, le 27 août 2009, le 15 septembre 2009, le 15 janvier 2010, le 29 avril 2010, le 28 mai 2010, le 29 juillet 2011, le 6 septembre 2010, le 19 janvier 2011, le 27 juillet 2011, le 26 septembre 2011, le 12 décembre 2011, le 4 janvier 2012, le 5 avril 2012, le 24 janvier 2013, le 13 septembre 2013, le 14 novembre 2013, le 24 juin 2014 le 24 septembre 2014 et le 1er décembre 2014 avec publications au Journal officiel des 19 avril 2001, 17 juin 2001, 21 décembre 2001, 2 juin 2002, 6 septembre 2002, 8 avril 2003, 16 juillet 2004, 19 septembre 2005, 25 mars 2006, 3 juin 2006, 27 juillet 2006, 13 décembre 2006, 13 février 2007, 27 juin 2007, 24 novembre 2007, 6 mars 2008, 23 juillet 2008, 22 octobre 2008, 18 octobre 2009, 3 novembre 2009, 31 janvier 2010, 2 mai 2010, 1er juin 2010, 4 août 2010, 11 septembre 2010, 8 janvier 2011, 4 août 2011, 28 septembre 2011, 27 décembre 2011, 12 avril 2012, 4 juillet 2012, 5 février 2013, 19 septembre 2013, le 21 novembre 2013, 27 juin 2014, 30 septembre 2014 et 9 décembre 2014 est modifié comme suit, en principe, à compter de la publication de la présente modification au Journal officiel. Si cette date ne pouvait pas être respectée pour des raisons techniques, les joueurs en seraient informés par un message sur le site www.fdj.fr.
Les dates et heures mentionnées dans la présente modification font référence aux dates et heures métropolitaines.

Article 2

Le sous-article 2.1 du règlement précité est remplacé par le sous-article 2.1 suivant :
" 2.1. L'offre de jeux de loterie de La Française des jeux est disponible sur les sites internet www.fdj.fr, https://www.fdj.fr/portails/mob/ et www.fdj.fr/portails/tab et sur des applications qui peuvent être accessibles depuis différents supports tels que, ordinateurs, terminaux mobiles et/ou tablettes…
L'offre de jeux de paris sportifs de La Française des jeux est disponible sur le site internet https://parionsweb.fdj.fr et pourra être proposée sur des applications accessibles depuis différents supports tels que, ordinateurs, terminaux mobiles et/ou tablettes...
En application des directives de certaines plateformes de téléchargement des applications de prises de jeu, l'accès à ces applications pourra n'être possible que depuis les territoires de la France métropolitaine, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre et-Miquelon, ainsi que de la Principauté de Monaco.
Les opérations promotionnelles associées aux jeux de La Française des jeux accessibles par internet et par téléphone mobile et prises en application du décret n° 78-1067 du 9 novembre 1978 modifié relatif à l'organisation et à l'exploitation des jeux de loterie autorisés par l'article 136 de la loi du 31 mai 1933 sont soumises aux dispositions du présent règlement sauf dispositions particulières prévues dans les règlements ou additifs temporaires relatifs à ces opérations promotionnelles."
Le sous-article 2.2 du règlement précité est remplacé par le sous-article 2.2 suivant :
" 2.2. Conformément à l'article 5 de la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010, les mineurs, même émancipés, ne peuvent prendre part à des jeux d'argent et de hasard.
Les jeux de loterie et de paris sportifs de La Française des jeux accessibles par internet et par téléphone mobile sont réservés aux joueurs, personnes physiques, ayant dix-huit ans et plus et résidant en France métropolitaine, sur les territoires de la France métropolitaine, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon ainsi que de la Principauté de Monaco."
Au sous-article 3.2.1 du règlement précité, les mots : " au sous-article 4.1.2 " sont remplacés par les mots " au sous-article 4.2.3".
Le sous-article 4.1.1 du règlement précité est remplacé par le sous-article 4.1.1 suivant :
" 4.1.1. La communication par le joueur de données à caractère personnel recueillies en application des dispositions du présent règlement est obligatoire et conditionne la prise en compte de son inscription et sa participation à l'offre de jeux et de paris sportifs de La Française des jeux accessibles depuis les sites internet et applications ainsi que sa participation aux opérations promotionnelles associées à ces jeux. Le défaut de communication de ces données a pour conséquence de ne pas permettre au joueur de participer à ces jeux ni aux opérations promotionnelles associées à ces jeux depuis les sites internet et applications.
Les opérations effectuées par les joueurs sur leur compte FDJ® ou auprès du Service Clients FDJ® font l'objet d'un traitement nécessaire à la gestion des jeux et des comptes FDJ® des joueurs et à la réalisation de statistiques internes.
Les communications téléphoniques avec le Service Clients FDJ® sont susceptibles d'être enregistrées à des fins d'amélioration de la qualité de service.
Les joueurs qui souhaitent bénéficier d'avantages réservés aux nouveaux clients ou liés aux opérations organisées par La Française des jeux et ses partenaires, sont informés que La Française des jeux pourra vérifier qu'ils remplissent les conditions d'éligibilité à ces avantages auprès de ses partenaires."
Le sous-article 4.1.2 du règlement précité devient le sous-article 4.1.3 et un nouveau sous-article 4.1.2 est inséré :
" 4.1.2. La demande d'ouverture d'un compte FDJ® emporte renonciation à l'exercice du droit d'opposition relatif au traitement de données personnelles prévu par l'article 38 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée."
Le sous-article 4.1.3 du règlement précité devient le sous-article 4.1.4.
Le sous-article 4.1.4 du règlement précité devient le sous-article 4.1.5.
Le sous-article 4.1.6 est ajouté :
" 4.1.6. La Française des jeux pourra être amenée à recueillir des informations personnelles auprès des gagnants d'un lot d'un montant exceptionnel, en vue de leur fournir un accueil et un suivi personnalisé. La communication de ces données personnelles est facultative. Les joueurs sont toutefois informés que le défaut de communication de ces données a pour conséquence de ne pas permettre aux gagnants de bénéficier des mesures d'accompagnement personnalisé proposées par La Française des jeux."
Au sous-article 4.2, les mots " au sous-article 4.1.2" sont remplacés par les mots " au sous-article 4.1.3".
Au sous-article 4.3.1, les mots " au sous-article 4.1.2" sont remplacés par les mots " au sous-article 4.1.3".
Au sous-article 4.3.3, les mots " au sous-article 4.1.2" sont remplacés par les mots " au sous-article 4.1.3".
L'article 11.4 du règlement précité est remplacé par l'article 11.4 suivant :
" 11.4. Paiement des lots d'un montant supérieur ou égal à 5 000 € pour les jeux de loterie et les opérations promotionnelles
Pour les lots des jeux de loterie et les lots attribués dans le cadre d'opérations promotionnelles d'un montant supérieur ou égal à 5 000 €, le gagnant doit justifier de son identité par la présentation d'un document écrit probant. Dans ce cadre, La Française des jeux enverra à l'adresse du gagnant un courrier électronique ou postal lui demandant d'envoyer une photocopie recto verso d'un document probant, en cours de validité, émanant d'un organisme officiel et comportant au minimum les noms et prénoms, la date et lieu de naissance et une photographie (carte nationale d'identité, permis de conduire, passeport, carte de résident, carte de séjour, …), revêtue de la signature de l'intéressé précédée de la mention " conforme à l'original", ainsi que de son relevé d'identité bancaire en remplissant le formulaire accessible depuis la rubrique " Contactez-nous" sur la page d'accueil des sites internet ou à l'adresse suivante : Service Clients FDJ® -TSA 36 707, 95 905 CERGY-PONTOISE Cedex 9.
Par ailleurs, La Française des jeux est tenue d'enregistrer les coordonnées du gagnant ainsi que le montant des sommes qu'il a gagné et de conserver ces données pendant cinq ans.
Le cas échéant, ces données peuvent être communiquées aux services et organismes habilités.
A défaut le joueur ne pourra prétendre à aucun lot."
Le sous-article 11.5 est ajouté :
" 11.5. Dans le cadre d'opérations promotionnelles, La Française des jeux pourra exiger une pièce d'identité et un relevé d'identité bancaire avant toute attribution du lot pour les joueurs dont le compte FDJ® viendrait à être clôturé entre sa participation à l'opération promotionnelle et le moment de l'attribution du lot."
L'article 13 du règlement précité est remplacé par l'article 13 suivant :

" Article 13
Responsabilité

13.1. La Française des jeux ne peut être tenue pour responsable des informations erronées que le joueur a pu transmettre lors de son inscription, de l'absence de mise à jour de ces données par le joueur ou des erreurs qu'il peut commettre en jouant, ainsi que de tout dommage résultant d'une panne technique, d'une atteinte au système de traitement automatisé de données, de difficultés provenant des réseaux de communications, des défauts d'adaptation, de fonctionnement ou d'utilisation du support digital du joueur, d'une interruption temporaire ou d'un arrêt définitif des jeux ou de tout fait hors de son contrôle.
D'une manière générale, si au moment de l'attribution d'un lot l'adresse électronique ou le numéro de téléphone ne correspondent pas à celui du gagnant au moment de l'envoi d'informations relatives à son gain, La Française des jeux ne pourra en aucun cas en être tenue pour responsable.
Si la responsabilité de La Française des jeux était reconnue, elle sera limitée au remboursement de la mise débitée sur les disponibilités mais n'ayant pas permis un accès au jeu.
13.2. En cas de nécessité, notamment en cas de travaux d'entretien, de panne technique, d'atteinte au système de traitement automatisé de données ou de difficultés provenant du réseau de communication du support digital, l'accès aux sites internet et applications, ainsi que l'exploitation d'un ou plusieurs jeux de La Française des jeux par internet et par téléphone mobile peut être suspendue provisoirement, voire arrêtée définitivement, ce que le joueur reconnaît et accepte.
13.3. Le joueur s'engage à ne pas exploiter toute erreur, anomalie, virus, bogue, interruption, dysfonctionnement, défaut ou incohérence détecté dans les logiciels, les systèmes ou les données affichées à son avantage. Le joueur s'engage à signaler tout événement de ce type au Service Clients, dont les coordonnées figurent au sous-article 4.1.3, immédiatement après la découverte de ce dernier."
L'article 16 du règlement précité est remplacé par l'article 16 suivant :

" Article 16
Réclamations et demande de remboursement

16.1. Réclamations
16.1.1. Les réclamations concernant les jeux et/ou le paiement des lots doivent être adressées au Service Clients FDJ® par l'un des moyens de communication visés au sous-article 4.1.3. Concernant le paiement ou la mise à disposition des lots remportés dans le cadre des opérations promotionnelles, toutes les réclamations sont à adresser par écrit à l'adresse suivante : Service Client FDJ®, Promotion “Nom de l'opération” - TSA 36 707, 95905 CERGY PONTOISE Cedex 9.
16.1.2. A peine de forclusion, les réclamations, notamment celles relatives au paiement des lots, doivent être adressées au plus tard le soixantième jour suivant la date à laquelle le résultat est connu ou en cas d'abonnement à compter du dernier jour auquel participe la prise de jeu ; les réclamations relatives à la gestion des disponibilités doivent être adressées au plus tard le soixantième jour suivant la date d'enregistrement de l'opération sur le système informatique de La Française des jeux. Les réclamations relatives aux demandes de document d'identité doivent être adressées au plus tard le soixantième jour suivant la date initiale d'envoi de ce document par le joueur à La Française des jeux.
Au-delà de ce délai, aucune réclamation ne sera admise.
16.2. Demande de remboursement dans le cadre des opérations promotionnelles
La Française des jeux s'engage à rembourser les frais suivants à toute personne ayant participé à une opération promotionnelle de La Française des jeux qui en aura fait la demande expresse :
- Le remboursement des frais de communication internet liés à la prise de connaissance des modalités de participation à l' opération promotionnelle et à l'éventuelle inscription à l'espace marchand (compte FDJ®) et/ ou à la participation à l'opération promotionnelle : si le participant accède à l'opération promotionnelle à partir d'un modem et au moyen d'une ligne téléphonique facturée au prorata du temps de communication ou à l'appel, et uniquement dans ce cas, il peut obtenir le remboursement de ses communications sur la base d'un forfait correspondant à la prise de connaissance des informations de l'opération promotionnelle et à l'inscription correspondant au coût de la connexion de 5 (cinq) minutes de communication téléphonique locale T.T.C depuis un poste fixe (le coût de communication par minute pris en compte pour le remboursement des 5 minutes de communication pour chacun des participants sera celui de son opérateur téléphonique, tel que cet opérateur sera désigné sur la facture téléphonique détaillée à joindre lors de la demande de remboursement).
En outre, La Française des jeux s'engage à rembourser les participants pouvant justifier de dépenses supérieures au forfait proposé.
Pour obtenir le remboursement des communications internet, il suffit de :
* résider sur le territoire de la France métropolitaine, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon ainsi que de la Principauté de Monaco.
* fournir la copie de la facture détaillée de l'opérateur téléphonique ou de son opérateur telecom, en précisant la date et l'heure de sa connexion sur le site de La Française des jeux. De son côté, La Française des jeux conserve en mémoire les dates et heures d'entrée des personnes séjournant sur son site, pour un identifiant donné (nom, adresse).
Il est convenu que tout autre accès à l'opération promotionnelle s'effectuant sur une base forfaitaire (câble, ADSL, Forfait Clé Internet, liaison spécialisée…) ne peut faire l'objet d'aucun remboursement puisque l'abonnement est contracté par l'internaute pour son usage de l'internet en général, le confort qu'il procure et le fait d'accéder au site n'occasionne aucun frais supplémentaire, s'agissant de forfaits.
- Le remboursement des frais de communication depuis le téléphone mobile ou tablette liés à la prise de connaissance des modalités de participation à l'opération promotionnelle, à l'éventuelle inscription à l'espace marchand (compte FDJ®) et / ou à la participation à l'opération promotionnelle : si le participant accède à l'opération promotionnelle à partir d'un téléphone mobile ou d'une tablette, il peut obtenir le remboursement de ses communications sur la base d'un forfait de 5 (cinq) minutes de connexion téléphonique depuis un mobile ou tablette (le coût de connexion pris en compte pour le remboursement des 5 (cinq) minutes de connexion pour chacun des participants sera celui de son opérateur téléphonique, tel que cet opérateur sera désigné sur la facture téléphonique détaillée à joindre lors de la demande de remboursement).
En outre, La Française des jeux s'engage à rembourser les participants pouvant justifier de dépenses supérieures au forfait proposé.
Il est convenu que tout autre accès à l'Opération s'effectuant à partir d'un téléphone mobile ou tablette pour lequel le participant à souscrit ou dispose d'un forfait illimité de connexion ne peut faire l'objet d'aucun remboursement puisque l'abonnement est contracté par l'usager pour son usage du téléphone, de la tablette et de la connexion internet en général, le confort qu'il procure et le fait d'effectuer une connexion à l'opération n'occasionne aucun frais supplémentaire s'agissant de forfaits.
Pour obtenir le remboursement des frais de connexion, il suffit de :
* résider sur le territoire de la France métropolitaine, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon ainsi que de la Principauté de Monaco.
* fournir la copie de la facture détaillée de l'opérateur téléphonique en précisant la date et l'heure de sa connexion à l'Opération.
* pour tout envoi effectué depuis un téléphone mobile ou tablette utilisant le procédé “carte prépayée/ recharge”, fournir une copie recto/verso de la “carte prépayée” ou de la “télé recharge” utilisée pour la participation en précisant la date et l'heure d'utilisation du site internet de la Française des Jeux
Pour chaque type de remboursement, il est impératif d'effectuer toute demande de remboursement des frais engagés au plus tard 10 jours calendaires après réception de la facture téléphonique. La date retenue sera celle indiquée sur la facture.
La demande de remboursement devra comporter le nom, prénom, adresse e-mail et adresse postale du participant. Le nom de la personne demandant le remboursement doit être le même que celui mentionné sur la facture de l'opérateur téléphonique.
Le remboursement des communications téléphoniques s'effectuera strictement à l'intérieur de cette limite.
Les photocopies réalisées pour effectuer les demandes de remboursement pourront être remboursées sur la base de 08 centimes d'euros par photocopie.
- Le remboursement du timbre utilisé par toute personne ayant participé à l'opération promotionnelle qui en aura fait la demande expresse, pour effectuer la (les) demande (s) de remboursement sur la base du tarif économique en vigueur et/ou d'envoi des pièces justificatives pour l'attribution des lots.
Pour des raisons de simplification, La Française des jeux n'accepte qu'une demande globale de remboursement (intégrant les différentes demandes).
La demande globale de remboursement doit être adressée par écrit 60 jours après la date d'attribution des lots à l'adresse suivante : Service Clients FDJ® - TSA 36 707, 95 905 CERGY-PONTOISE Cedex 9.
Toute demande incomplète, illisible, envoyée à une autre adresse que celle susvisée, ou non reçue dans les délais prévus au présent article, le cachet de la poste faisant foi, sera considérée comme nulle.
La Française des jeux enverra en retour, dans un délai de 30 jours à compter de la réception des demandes, après vérification du bien-fondé des demandes, un timbre postal pour chaque demande.
En cas de prolongement ou report éventuel de l'opération promotionnelle, la date limite d'obtention du règlement de l'opération promotionnelle, et les remboursements (timbre et frais de connexion internet), seraient reportés d'autant."

Article 3

Les présentes dispositions seront publiées au Journal officiel de la République française.