JORF n°185 du 11 août 2001

AMC OPS 1.1250. - Liste de vérification

de la procédure de fouille de l'avion

L'exploitant devrait établir des listes des endroits accessibles de la cabine et des autres accès extérieurs de l'aéronef à inspecter ou à fouiller dans les circonstances normales suivantes :

a) De visite prévol ;

b) De visite de transit ;

c) De visite après un changement d'équipage ;

d) De visite après une phase de maintenance.

Une liste de vérification de fouille approfondie est à établir et à conserver de manière confidentielle. A défaut d'autre moyen de fouille, elle devrait être utilisée sous la responsabilité du commandant de bord en cas d'alerte à la bombe.


Historique des versions

Version 1

AMC OPS 1.1250. - Liste de vérification

de la procédure de fouille de l'avion

L'exploitant devrait établir des listes des endroits accessibles de la cabine et des autres accès extérieurs de l'aéronef à inspecter ou à fouiller dans les circonstances normales suivantes :

a) De visite prévol ;

b) De visite de transit ;

c) De visite après un changement d'équipage ;

d) De visite après une phase de maintenance.

Une liste de vérification de fouille approfondie est à établir et à conserver de manière confidentielle. A défaut d'autre moyen de fouille, elle devrait être utilisée sous la responsabilité du commandant de bord en cas d'alerte à la bombe.