- Organisation de la sûreté des vols
L'exploitant devrait s'organiser pour prendre connaissance, pour chaque vol, des mesures de sûreté applicables sur les aéroports prévus de départ, de transit et de déroutement. Un responsable en charge de la sûreté devrait être nommé pour être le correspondant privilégié de l'Autorité. Il est détenteur du manuel national de sûreté et est en charge de prendre connaissance et de faire respecter les règles et les procédures applicables sur les aéroports desservis par l'exploitant. Les rôles des commandants de bord et des chefs d'escale devraient être définis en relation avec ce responsable.
Ce responsable devrait être chargé d'établir et de maintenir le programme de sûreté et le programme de formation à la sûreté de l'exploitant.
L'exploitant devrait établir des liens de communication efficaces pour qu'en cas d'aggravation de la menace le commandant de bord et le chef d'escale, chacun pour ce qui le concerne, soient informés sans délai des mesures complémentaires à appliquer sur un ou plusieurs vols.
L'exploitant, notamment le commandant de bord, le chef d'escale ou son représentant désigné, doit tenir à la disposition de l'Autorité le programme de sûreté standard de l'exploitant ainsi que les procédures locales.
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