2007, La Défense, un débat politique singulier, 160 p. - 8 EUR. - Collection « Les Petits Guides de la défense ». - ISBN : 978-2-11-006644-2. - Réf. : 9 782110 066442.

Service central de prévention de la corruption
Rapport 2006

Après l'entrée en vigueur de la convention des Nations unies contre la corruption en décembre 2005, l'année suivante a vu le renforcement des engagements internationaux et la mise en oeuvre de la convention de l'OCDE contre la corruption dans le commerce international. Les auteurs du rapport abordent les secteurs qui ont plus particulièrement focalisé leur attention en 2006 :
- la corruption dans les rapports annuels des entreprises du CAC 40 ;
- l'approche du lobbying ;
- les fraudes, les fausses factures, la corruption et les manipulations des logiciels ;
- l'analyse des flux de corruption : le rôle des filiales dans une économie mondialisée ;
- l'urbanisme et les risques de dérives.
Les auteurs du rapport abordent les secteurs qui ont plus particulièrement focalisé leur attention en 2006 :
- la corruption dans les rapports annuels des entreprises du CAC 40 ;
- l'approche du lobbying ;
- les fraudes, les fausses factures, la corruption et les manipulations des logiciels ;
- l'analyse des flux de corruption : le rôle des filiales dans une économie mondialisée ;
- l'urbanisme et les risques de dérives.
2007, la Documentation française, 208 p. - 20 EUR. - ISBN : 978-2-11-006678-7. - Réf. : 9 782110 066787.

Trois titres de la DIACT
Délégation interministérielle à l'aménagement
et à la compétitivité du territoire (DIACT)
Collection « Territoires en mouvement »

Les politiques d'aménagement du territoire s'enrichissent, se diversifient, pour faire face à des enjeux de plus en plus complexes. Avec la collection « Territoires en mouvement », la DIACT propose une collection de guides pédagogiques en présentant un aperçu synthétique.

L'aménagement numérique du territoire
Gilles Coester, Alain Ducass

Couverture en téléphonie mobile, diffusion de l'internet haut débit, développement de nouveaux services et de nouveaux usages... autant de défis auxquels sont confrontés les acteurs de l'aménagement numérique du territoire. Mais l'accès à ces nouvelles technologies n'est pas uniforme sur l'ensemble du territoire. Une réponse de type « aménagement numérique du territoire », destinée à résorber cette fracture par des actions publiques, est à l'oeuvre. Cette étude en présente les principaux aspects, accompagnés d'études de cas.
2007, la Documentation française, collection « Territoires en mouvement ». - 106 p. - 8 EUR. - ISBN : 978-2-11-006291-8. - Réf. : 9 782110 062918.

Collection « Travaux »

En publiant les contributions d'universitaires, de consultants ou de groupes de prospective, la DIACT souhaite éclairer les différents débats que suscite l'aménagement du territoire. La collection « Travaux » contribue à la diffusion au grand public de ces recherches.

Evaluation et territoires
Sandrine Haas, Emmanuel Vigneron

L'évaluation de l'impact territorial des politiques publiques permet d'éclairer les arbitrages qu'impose aux décideurs la prise en compte des territoires, selon les logiques sectorielles et territoriales. Pour autant, la dimension territoriale de cette évaluation reste encore mal ajustée. En s'appuyant sur les exemples des politiques de la santé, de la compétitivité et de la ville, les auteurs expliquent concrètement comment construire des indicateurs d'impact territorial et comment en interpréter les données qui intéresseront tous les acteurs de ces politiques.
Les auteurs, Sandrine Haas, économiste et directrice générale de la Nouvelle fabrique des territoires, Emmanuel Vigneron, professeur d'aménagement à l'université de Montpellier et conseiller scientifique à la DIACT.
2007, DIACT, collection « Travaux », n° 4, 104 p., statistiques, schémas. - 12 EUR. - ISBN : 978-2-11-0066-947. - Réf. : 9 782110 066947.

Les métropoles régionales intermédiaires en France :
quelle attractivité ?
Gérard-François Dumont

Unités urbaines comprises entre 200 000 et 500 000 habitants, ces métropoles disposent de nombreux atouts. Celles qui sont ici présentées - 7 capitales régionales - sont de taille comparable : Caen, Clermont-Ferrand, Dijon, Metz, Montpellier, Orléans et Rennes, chacune selon des critères portant essentiellement sur la population et sur l'emploi. Un lexique et une bibliographique sélective accompagnent cette étude.
2007, la Documentation française, collection, « Travaux », n° 5, 88 p., cartes, schémas, statistiques. - 12 EUR. - ISBN : 978-2-11-0066954. - Réf. : 9 782110 066954.

Les ventes publiques en France
Conseil des ventes volontaires
de meubles aux enchères publiques

Le Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques, autorité de régulation indépendante, présente son rapport annuel d'activité pour 2006, articulé autour de sept objectifs :
- participer au renouveau du marché national en accompagnant par ses avis et décisions les acteurs du marché, au premier rang desquels sont les sociétés de vente en ligne ;
- renforcer la formation économique des futurs commissaires-priseurs habilités à diriger les ventes ;
- accroître les missions consultatives et préventives du conseil ;
- réformer le régime des cotisations : cette réforme devant permettre à certaines sociétés de vente en ligne d'alléger leur contribution ;
- engager la révision des textes relatifs aux experts intervenant en ventes publiques ;
- mettre à l'étude un mécanisme de crédit d'impôt ;
- ouvrir le chantier des ventes sur internet.
Les observations du commissaire du Gouvernement, magistrat du parquet général auprès du conseil, y sont annexées, ainsi que les avis et recommandations du conseil, les principales décisions disciplinaires et réglementaires, l'enquête économique annuelle et le budget 2006.
2007, la Documentation française, 384 p., illustrations, statistiques. - 20 EUR. - ISBN : 978-2-11-006552-0. - Réf. : 9 782110 065520.

Vieillissement de la population et logement
Les stratégies résidentielles et patrimoniales
Synthèse française
Population ageing and housing
Residential strategies and asset management
Synthèse anglaise
Sous la direction de Catherine Bonvalet,
Jim Ogg, Férial Drosso (et al.)
Ministère du logement et de la ville
Ministère de l'écologie, du développement
et de l'aménagement durables
Plan urbanisme construction architecture (PUCA)

L'augmentation de l'espérance de vie va-t-elle dans les années à venir conduire les ménages à adopter de nouveaux comportements ? Quelles seront les répercussions de ces comportements sur l'habitat et les solidarités familiales ? Fruit des travaux d'un séminaire organisé par le Plan urbanisme construction architecture, cette étude en constitue la synthèse.
2007, la Documentation française, 174 p., statistiques. - 18 EUR. - ISBN : 978-2-11-0063205. - Réf. : 9 782110 063205.