Textiles artificiels et synthétiques
et produits assimilés (n° 3340)
IDCC : 1942
2e édition - Mai 2007
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Convention collective nationale du 6 juin 1996, étendue par arrêté du 29 avril 1998.
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3340 ;
- ou bien le numéro IDCC : 1942,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2007, les Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 144 p. - 6,10 EUR. - ISBN : 978-2-11-076361-7. - Réf. : 9 782110 763617.
Transformation des papiers et cartons
et industries connexes (n° 3250)
Ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la transformation des papiers et cartons et des industries connexes (OEDTAM)
IDCC : 1495
6e édition - Avril 2007
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Convention collective nationale du 16 février 1988, étendue par arrêté du 6 mars 1989.
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3250 ;
- ou bien le numéro IDCC : 1495,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2007, les Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 434 p. - 17,30 EUR. - ISBN : 978-2-11-076307-5. - Réf. : 9 782110 763075.
II. - REVUES
Le Courrier juridique des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Direction des affaires juridiques
Editorial
Cinquante ans après
(Michel Lejeune, Direction des affaires juridiques)
Un regard sur les cinquante dernières années montre l'instauration d'un ordre communautaire qui reste souvent encore perçu comme le « diktat de Bruxelles » alors même que se confirme la popularité de l'Europe dans l'opinion publique. Retour sur ce paradoxe.
Etude
La dénonciation (première partie) : « Les visages traditionnels de la dénonciation » (Françoise Rémery et Guillaume Gillet, Direction des affaires juridiques).
Droit communautaire
La protection de l'environnement par le droit pénal en droit communautaire (Catherine Houdant, Direction des affaires juridiques).
La compatibilité des législations nationales restreignant les jeux d'argent avec le droit communautaire (Frédéric Font, Direction des affaires juridiques).
Règles de conversion des taxes en euros (Karine Maillard, Direction des affaires juridiques).
Droit administratif
Droit communautaire et droit national : nouveaux développements (Julien Sorin et Stéphane Dhers, Direction des affaires juridiques).
L'assouplissement des règles de représentation de l'Etat au sein des conseils d'administration des établissements publics, des entreprises du secteur public et de certaines entreprises privées (Olivier Biget, Direction des affaires juridiques).
Droit bancaire
La fiducie et le droit français : une reconnaissance tardive (Caroline Chappé, Direction des affaires juridiques).
Droit industriel
La sécurisation du financement des charges nucléaires (Olivia Lahaye, Direction des affaires juridiques).
Troisième page de couverture
Le décret du 16 janvier 2007 relatif à la commission des marchés publics de l'Etat (Pierre Lelong, président de la commission des marchés publics de l'Etat).
« Le Courrier juridique des finances et de l'industrie », n° 44, mars-avril 2007, 32 p. - 10 EUR. - Réf. : 3 303332 800445.
Horizons stratégiques
Centre d'analyse stratégique
Les jeunes dans une société vieillissante
Analyse
L'évolution des valeurs des jeunes entre 1979 et 2006 (Régis Bigot).
Autonomie et insertion des jeunes adultes, une comparaison France-Danemark (Cécile Van de Velde).
Entre autonomie et insertion. Les grands dispositifs de la politique de la jeunesse en Allemagne (Monika Salzbrunn).
Le passage tardif à l'âge adulte des Italiens : entre maintien du modèle traditionnel et individualisation des trajectoires biographiques (Vincenzo Cicchelli et Maurizio Merico).
Pistes pour l'action
Introduction à l'analyse du BEPA, Bureau des conseillers de politique européenne (Julien Damon).
BEPA, Investing in Youth : from Childhood to Adulthood.
Débat
« Qu'en est-il des rapports intergénérationnels en France ? », avec Louis Chauvel, professeur à Sciences-Po, Jean-Philippe Viriot-Durandal, MC en sociologie, auteur du Pouvoir gris, et André Masson, CNRS-Delta.
Focus
L'Assemblée nationale est-elle trop âgée ? (Gabriel Arnoux).
Varia
L'influence française au sein du Parlement européen à mi-mandat. Quelle stratégie à l'horizon 2009 ? (Clément Beaune et Thierry Chopin).
Concurrence et innovation : quelles politiques pour favoriser le développement des entreprises ? (Rémi Lallement et Vanessa Wisnia-Weill).
Les politiques familiales dans l'Union européenne et la stratégie de Lisbonne : quelques enseignements de l'expérience française (Pierre Courtioux et Olivier Thevenon).
Accords et désaccords sur l'avenir de l'Union européenne (Marie-Cécile Milliat).
Chroniques
Présentation d'un homologue étranger : La section « planification et stratégie » de la chancellerie fédérale suisse (Jean-François Le Bihan).
Actualité des homologues étrangers (Aude Rousselot).
Echos (colloques, comptes rendus de lecture, analyses critiques).
Actualités du Centre d'analyse stratégique.
Résumés des articles (français, anglais, allemand et espagnol).
Notices biographiques.
« Horizons stratégiques », n° 4, avril 2007, 320 p. - 10 EUR. - Réf. : 3 303333 400040.
Les Informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion
de la petite couronne de la région Ile-de-France
- Actualité commentée.
Statut au quotidien
La création des offices publics de l'habitat et la situation des personnels.
Les nouvelles dispositions réglementaires relatives à l'exercice d'activités privées par les agents publics ayant cessé leurs fonctions.
Le cadre d'emplois des infirmiers d'encadrement de sapeurs-pompiers professionnels. - Actualité documentaire.
Références
Textes.
Documents parlementaires.
Chronique de jurisprudence.
Presse et livres.
Textes intégraux
Jurisprudence.
« Les Informations administratives et juridiques », n° 5, mai 2007, 52 p. - 16,80 EUR. - Réf. : 3 303330 610787.
Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
La Chine et le reste du monde
Chine/Etats-Unis : dialogue, ou choc des Titans ? (Hélène Baudchon et Bruno Cavalier, CA-Eclairages).
La Chine et l'OMC : une posture ambitieuse et ambiguë à la fois ? (Corinne Vadcar, Accomex).
Un phénomène récent : les investissements chinois dans le monde (CCE et HEC Eurasia Institute, Rapport de la commission Asie-Pacifique et HEC).
Acquérir des matières premières à tout prix (Victor Mallet, Financial Times).
La Chine en Asie : un jeu gagnant-gagnant (Jean-Raphaël Chaponnière, La Lettre des économistes de l'AFD).
La stratégie chinoise en Afrique (Barthélémy Courmont et Irving Lewis, Défense nationale et sécurité collective).
La Chine en Amérique latine (François Lafargue, Perspectives chinoises).
Repères
- Données statistiques et carte de la Chine ;
- Le partenariat entre la Chine et l'Union européenne ;
- Les relations sino-japonaises ;
- Chine-Inde : renforcer la coopération.
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