Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des opérations de démantèlement
Résumé. Le bâtiment 853-854 doit être démantelé car il servait à la maintenance et au stockage.
L'article 3 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 3. - Les opérations de démantèlement mentionnées au II de l'article 1er concernent principalement le bâtiment abritant les casemates historiquement dédiées aux opérations de maintenance et d'entreposage (bâtiment 853-854). »