JORF n°0220 du 21 septembre 2016

Par une délibération du 7 septembre 2016, le Conseil supérieur de l'audiovisuel, sur le fondement de l'article 28-1 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, a statué favorablement sur la possibilité de reconduire pour cinq ans, hors appel aux candidatures, des autorisations délivrées dans le ressort des comités territoriaux de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand et Toulouse et dont le terme est fixé au 22 septembre 2017.
Cette délibération est fondée sur les motifs suivants :
1° L'Etat n'a pas modifié la destination des fréquences concernées par ces autorisations ;
2° Les titulaires d'autorisations n'ont pas fait l'objet de sanction du Conseil et celui-ci n'a eu connaissance d'aucune condamnation prononcée à leur encontre, sur le fondement des articles 23, 24, 24 bis de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse ou des articles 227-23 ou 227-24 du code pénal, de nature à justifier que leur autorisation ne soit pas reconduite hors appel aux candidatures ;
3° La reconduction des autorisations, hors appel aux candidatures, de ces services de radio n'est pas de nature à porter atteinte à l'impératif de pluralisme sur le plan national ou sur les plans régional et local ;
4° La situation financière des titulaires leur permet de poursuivre l'exploitation du service dans des conditions satisfaisantes ;
5° Ces services de radio remplissent les critères propres à la catégorie pour laquelle l'autorisation leur a été accordée.
A défaut d'accord sur les termes de la convention entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et le titulaire au plus tard le 22 mars 2017, les autorisations correspondantes ne pourraient pas être reconduites hors appel aux candidatures.

Catégorie B

SARL Jazz Développement (Jazz Radio)
Zones :
Clermont-Ferrand, fréquence : 99,4 MHz
Le Puy-en-Velay, fréquence : 105,1 MHz
Association Radio Jordanne (Jordanne FM)
Zone : Tulle, fréquence : 100,7 MHz
SAS SPA (Radio Scoop)
Zone : Yssingeaux, fréquence : 88,2 MHz
Association régionale d'animation (Totem)
Zones :
Mauriac, fréquence : 92,8 MHz
Brive-la-Gaillarde, fréquence : 102,4 MHz
Riom-ès-Montagnes, fréquence : 99,5 MHz
Massiac, fréquence : 106,1 MHz
Issoire, fréquence : 93,1 MHz
Aurillac, fréquence : 92,8 MHz

Catégorie C

Association Radio Tulle (Canal 19 programme Chérie FM)
Zones :
Tulle, fréquence : 92,1 MHz
Brive-la-Gaillarde, fréquence : 92,1 MHz
SAS Chérie FM Réseau (Chérie FM Auvergne)
Zones :
Issoire, fréquence : 93,6 MHz
Vichy, fréquence : 90 MHz
Clermont-Ferrand, fréquence : 100,8 MHz
SAS Chérie FM Réseau (Chérie FM Limoges)
Zone : Limoges, fréquence : 102,7 MHz
SAS Radio Nostalgie Réseau (Nostalgie Clermont)
Zone : Clermont-Ferrand, fréquence : 87,7 MHz
SAS NRJ Réseau (NRJ Clermont)
Zones :
Issoire, fréquence : 104 MHz
Thiers, fréquence : 104 MHz
Clermont-Ferrand, fréquence : 101,2 MHz
SARL Audio Diffusion (NRJ Haute-Loire)
Zones :
Le Puy-en-Velay, fréquence : 98,7 MHz
Yssingeaux, fréquence : 103,7 MHz
SAS NRJ Réseau (NRJ Limoges)
Zone : Limoges, fréquence : 99,1 MHz
SASU RFM Régions (RFM Corrèze)
Zones :
Tulle, fréquence : 96,3 MHz
Brive-la-Gaillarde, fréquence : 96,2 MHz
SASU Virgin Radio Régions (Virgin Radio Auvergne)
Zones :
Clermont-Ferrand, fréquence : 89,6 MHz
Brioude, fréquence : 89,8 MHz
Vichy, fréquence : 97,8 MHz
Le Puy-en-Velay, fréquence : 96,1 MHz
Chambon-sur-Lignon, fréquence : 93,4 MHz
Yssingeaux, fréquence : 96,6 MHz
Montluçon, fréquence : 97,1 MHz
SASU Virgin Radio Régions (Virgin Radio Limousin)
Zones :
Guéret, fréquence : 100,2 MHz
Limoges, fréquence : 100,4 MHz
Aubusson, fréquence : 101,8 MHz
Brive-la-Gaillarde, fréquence : 88,1 MHz

Catégorie D

SAS Business FM (BFM Business)
Zones :
Vichy, fréquence : 91,8 MHz
Limoges, fréquence : 94,7 MHz
SAS Chérie FM (Chérie FM)
Zones :
Brioude, fréquence : 100,6 MHz
Saint-Flour, fréquence : 105,7 MHz
SARL Groupe Nord Sud Communication Multimédias (France Maghreb 2)
Zone : Clermont-Ferrand, fréquence : 94 MHz
SA SERC (Fun Radio)
Zones :
Dienne-Murat, fréquence : 107,5 MHz
Moulins, fréquence : 93,4 MHz
Vichy, fréquence : 103,3 MHz
Guéret, fréquence : 91,2 MHz
Aurillac, fréquence : 102,8 MHz
Aubusson, fréquence : 91,2 MHz
Limoges, fréquence : 92,2 MHz
Le Puy-en-Velay, fréquence : 91,9 MHz
Issoire, fréquence : 103,3 MHz
Montluçon, fréquence : 87,8 MHz
Saint-Flour, fréquence : 101,6 MHz
Clermont-Ferrand, fréquence : 96,6 MHz
SARL Jazz France (Jazz Radio)
Zone : Aurillac, fréquence : 99,6 MHz
SAS Latina FM (Latina FM)
Zone : Limoges, fréquence : 103,1 MHz
SA MFM Développement (MFM Radio)
Zones :
Aurillac, fréquence : 88 MHz
Saint-Flour, fréquence : 102,1 MHz
Clermont-Ferrand, fréquence : 94,4 MHz
Limoges, fréquence : 106 MHz
SAS Radio Nostalgie (Nostalgie)
Zones :
Brioude, fréquence : 95,9 MHz
Moulins, fréquence : 89 MHz
Aurillac, fréquence : 90,5 MHz
Limoges, fréquence : 100 MHz
Brive-la-Gaillarde, fréquence : 99,2 MHz
Le Puy-en-Velay, fréquence : 94,9 MHz
Le Mont-Dore, fréquence : 93,7 MHz
Saint-Flour, fréquence : 103,1 MHz
Guéret, fréquence : 96,9 MHz
Mauriac, fréquence : 89,7 MHz
Rodez, fréquence : 90,5 MHz
SAS NRJ (NRJ)
Zones :
Brive-la-Gaillarde, fréquence : 90,9 MHz
Ussel, fréquence : 103,8 MHz
Aurillac, fréquence : 101,8 MHz
Moulins, fréquence : 88,3 MHz
Vichy, fréquence : 99,6 MHz
Tulle, fréquence : 95 MHz
Guéret, fréquence : 99,8 MHz
Le Mont-Dore, fréquence : 102,9 MHz
SAS Radio Classique (Radio Classique)
Zone : Aurillac, fréquence : 96,5 MHz
SAS FG Concept (Radio FG)
Zone : Clermont-Ferrand, fréquence : 88,8 MHz
SARL Radio Nova (Radio Nova)
Zone : Clermont-Ferrand, fréquence : 102,9 MHz
SAS RFM Entreprises (RFM)
Zones :
Aurillac, fréquence : 103,3 MHz
Vichy, fréquence : 88,6 MHz
Guéret, fréquence : 93,9 MHz
Issoire, fréquence : 88,6 MHz
Le Puy-en-Velay, fréquence : 103 MHz
Limoges, fréquence : 102,1 MHz
Dompierre-sur-Besbre, fréquence : 103,8 MHz
Clermont-Ferrand, fréquence : 106,4 MHz
Riom-ès-Montagnes, fréquence : 95,3 MHz
Saint-Pourçain-sur-Sioule, fréquence : 101,4 MHz
Moulins, fréquence : 101,9 MHz
SAS Rire et Chansons (Rire et Chansons)
Zones :
Issoire, fréquence : 96,8 MHz
Saint-Flour, fréquence : 103,9 MHz
Aurillac, fréquence : 91,3 MHz
SA SODERA (RTL 2)
Zones :
Limoges, fréquence : 101,7 MHz
Vichy, fréquence : 97,2 MHz
Clermont-Ferrand, fréquence : 105,9 MHz
Le Puy-en-Velay, fréquence : 91,5 MHz
Aurillac, fréquence : 93,9 MHz
Brive-la-Gaillarde, fréquence : 102,8 MHz
Moulins, fréquence : 106,7 MHz
Montluçon, fréquence : 92,7 MHz
SA Vortex (Skyrock)
Zones :
Brive-la-Gaillarde, fréquence : 96,8 MHz
Aurillac, fréquence : 97,6 MHz
Tulle, fréquence : 88,5 MHz
Yssingeaux, fréquence : 106,8 MHz
Uzerche, fréquence : 96,9 MHz
SAS Europe 2 Entreprises (Virgin Radio)
Zones :
Saint-Flour, fréquence : 89,9 MHz
Tulle, fréquence : 97,1 MHz
Aurillac, fréquence : 89 MHz

Catégorie E

SAM Lagardère Active Broadcast (Europe 1)
Zones :
Yssingeaux, fréquence : 94,1 MHz
Limoges, fréquence : 104,7 MHz
Maurs, fréquence : 103,6 MHz
Mauriac, fréquence : 104,8 MHz
Vichy, fréquence : 94,6 MHz
Issoire, fréquence : 91,4 MHz
Montluçon, fréquence : 103,6 MHz
Tulle, fréquence : 104,2 MHz
Moulins, fréquence : 104,9 MHz
Le Puy-en-Velay, fréquence : 106,6 MHz
Clermont-Ferrand, fréquence : 104,7 MHz
Brive-la-Gaillarde, fréquence : 106,1 MHz
Thiers, fréquence : 103,1 MHz
Aurillac, fréquence : 106,5 MHz
Aubusson, fréquence : 89,7 MHz
Guéret, fréquence : 102,9 MHz
SAM Radio Monte-Carlo (RMC)
Zones :
Moulins, fréquence : 106,3 MHz
Issoire, fréquence : 97,9 MHz
Saint-Flour, fréquence : 104,6 MHz
Thiers, fréquence : 106,7 MHz
Montluçon, fréquence : 106,6 MHz
Tulle, fréquence : 104,6 MHz
Le Puy-en-Velay, fréquence : 104,4 MHz
Clermont-Ferrand, fréquence : 105,1 MHz
Ussel, fréquence : 106,7 MHz
Aubusson, fréquence : 104,8 MHz
Guéret, fréquence : 106,4 MHz
Yssingeaux, fréquence : 106 MHz
Vichy, fréquence : 100,5 MHz
Brive-la-Gaillarde, fréquence : 105,2 MHz
Brioude, fréquence : 106,8 MHz
Aurillac, fréquence : 105,1 MHz
Limoges, fréquence : 105,1 MHz
SA CLT-UFA (RTL)
Zones :
Moulins, fréquence : 103 MHz
Montluçon, fréquence : 104,1 MHz
Ambert, fréquence : 104,5 MHz
Limoges, fréquence : 104,3 MHz
Tulle, fréquence : 106,4 MHz
Le Puy-en-Velay, fréquence : 102,3 MHz
Issoire, fréquence : 87,9 MHz
Brioude, fréquence : 98,7 MHz
Ussel, fréquence : 94 MHz
Guéret, fréquence : 101,5 MHz
Clermont-Ferrand, fréquence : 104,3 MHz
Vichy, fréquence : 92,9 MHz
Chalus, fréquence : 106,3 MHz
Brive-la-Gaillarde, fréquence : 100,5 MHz
Aurillac, fréquence : 104,5 MHz


Historique des versions

Version 1

Par une délibération du 7 septembre 2016, le Conseil supérieur de l'audiovisuel, sur le fondement de l'article 28-1 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, a statué favorablement sur la possibilité de reconduire pour cinq ans, hors appel aux candidatures, des autorisations délivrées dans le ressort des comités territoriaux de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand et Toulouse et dont le terme est fixé au 22 septembre 2017.

Cette délibération est fondée sur les motifs suivants :

1° L'Etat n'a pas modifié la destination des fréquences concernées par ces autorisations ;

2° Les titulaires d'autorisations n'ont pas fait l'objet de sanction du Conseil et celui-ci n'a eu connaissance d'aucune condamnation prononcée à leur encontre, sur le fondement des articles 23, 24, 24 bis de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse ou des articles 227-23 ou 227-24 du code pénal, de nature à justifier que leur autorisation ne soit pas reconduite hors appel aux candidatures ;

3° La reconduction des autorisations, hors appel aux candidatures, de ces services de radio n'est pas de nature à porter atteinte à l'impératif de pluralisme sur le plan national ou sur les plans régional et local ;

4° La situation financière des titulaires leur permet de poursuivre l'exploitation du service dans des conditions satisfaisantes ;

5° Ces services de radio remplissent les critères propres à la catégorie pour laquelle l'autorisation leur a été accordée.

A défaut d'accord sur les termes de la convention entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et le titulaire au plus tard le 22 mars 2017, les autorisations correspondantes ne pourraient pas être reconduites hors appel aux candidatures.

Catégorie B

SARL Jazz Développement (Jazz Radio)

Zones :

Clermont-Ferrand, fréquence : 99,4 MHz

Le Puy-en-Velay, fréquence : 105,1 MHz

Association Radio Jordanne (Jordanne FM)

Zone : Tulle, fréquence : 100,7 MHz

SAS SPA (Radio Scoop)

Zone : Yssingeaux, fréquence : 88,2 MHz

Association régionale d'animation (Totem)

Zones :

Mauriac, fréquence : 92,8 MHz

Brive-la-Gaillarde, fréquence : 102,4 MHz

Riom-ès-Montagnes, fréquence : 99,5 MHz

Massiac, fréquence : 106,1 MHz

Issoire, fréquence : 93,1 MHz

Aurillac, fréquence : 92,8 MHz

Catégorie C

Association Radio Tulle (Canal 19 programme Chérie FM)

Zones :

Tulle, fréquence : 92,1 MHz

Brive-la-Gaillarde, fréquence : 92,1 MHz

SAS Chérie FM Réseau (Chérie FM Auvergne)

Zones :

Issoire, fréquence : 93,6 MHz

Vichy, fréquence : 90 MHz

Clermont-Ferrand, fréquence : 100,8 MHz

SAS Chérie FM Réseau (Chérie FM Limoges)

Zone : Limoges, fréquence : 102,7 MHz

SAS Radio Nostalgie Réseau (Nostalgie Clermont)

Zone : Clermont-Ferrand, fréquence : 87,7 MHz

SAS NRJ Réseau (NRJ Clermont)

Zones :

Issoire, fréquence : 104 MHz

Thiers, fréquence : 104 MHz

Clermont-Ferrand, fréquence : 101,2 MHz

SARL Audio Diffusion (NRJ Haute-Loire)

Zones :

Le Puy-en-Velay, fréquence : 98,7 MHz

Yssingeaux, fréquence : 103,7 MHz

SAS NRJ Réseau (NRJ Limoges)

Zone : Limoges, fréquence : 99,1 MHz

SASU RFM Régions (RFM Corrèze)

Zones :

Tulle, fréquence : 96,3 MHz

Brive-la-Gaillarde, fréquence : 96,2 MHz

SASU Virgin Radio Régions (Virgin Radio Auvergne)

Zones :

Clermont-Ferrand, fréquence : 89,6 MHz

Brioude, fréquence : 89,8 MHz

Vichy, fréquence : 97,8 MHz

Le Puy-en-Velay, fréquence : 96,1 MHz

Chambon-sur-Lignon, fréquence : 93,4 MHz

Yssingeaux, fréquence : 96,6 MHz

Montluçon, fréquence : 97,1 MHz

SASU Virgin Radio Régions (Virgin Radio Limousin)

Zones :

Guéret, fréquence : 100,2 MHz

Limoges, fréquence : 100,4 MHz

Aubusson, fréquence : 101,8 MHz

Brive-la-Gaillarde, fréquence : 88,1 MHz

Catégorie D

SAS Business FM (BFM Business)

Zones :

Vichy, fréquence : 91,8 MHz

Limoges, fréquence : 94,7 MHz

SAS Chérie FM (Chérie FM)

Zones :

Brioude, fréquence : 100,6 MHz

Saint-Flour, fréquence : 105,7 MHz

SARL Groupe Nord Sud Communication Multimédias (France Maghreb 2)

Zone : Clermont-Ferrand, fréquence : 94 MHz

SA SERC (Fun Radio)

Zones :

Dienne-Murat, fréquence : 107,5 MHz

Moulins, fréquence : 93,4 MHz

Vichy, fréquence : 103,3 MHz

Guéret, fréquence : 91,2 MHz

Aurillac, fréquence : 102,8 MHz

Aubusson, fréquence : 91,2 MHz

Limoges, fréquence : 92,2 MHz

Le Puy-en-Velay, fréquence : 91,9 MHz

Issoire, fréquence : 103,3 MHz

Montluçon, fréquence : 87,8 MHz

Saint-Flour, fréquence : 101,6 MHz

Clermont-Ferrand, fréquence : 96,6 MHz

SARL Jazz France (Jazz Radio)

Zone : Aurillac, fréquence : 99,6 MHz

SAS Latina FM (Latina FM)

Zone : Limoges, fréquence : 103,1 MHz

SA MFM Développement (MFM Radio)

Zones :

Aurillac, fréquence : 88 MHz

Saint-Flour, fréquence : 102,1 MHz

Clermont-Ferrand, fréquence : 94,4 MHz

Limoges, fréquence : 106 MHz

SAS Radio Nostalgie (Nostalgie)

Zones :

Brioude, fréquence : 95,9 MHz

Moulins, fréquence : 89 MHz

Aurillac, fréquence : 90,5 MHz

Limoges, fréquence : 100 MHz

Brive-la-Gaillarde, fréquence : 99,2 MHz

Le Puy-en-Velay, fréquence : 94,9 MHz

Le Mont-Dore, fréquence : 93,7 MHz

Saint-Flour, fréquence : 103,1 MHz

Guéret, fréquence : 96,9 MHz

Mauriac, fréquence : 89,7 MHz

Rodez, fréquence : 90,5 MHz

SAS NRJ (NRJ)

Zones :

Brive-la-Gaillarde, fréquence : 90,9 MHz

Ussel, fréquence : 103,8 MHz

Aurillac, fréquence : 101,8 MHz

Moulins, fréquence : 88,3 MHz

Vichy, fréquence : 99,6 MHz

Tulle, fréquence : 95 MHz

Guéret, fréquence : 99,8 MHz

Le Mont-Dore, fréquence : 102,9 MHz

SAS Radio Classique (Radio Classique)

Zone : Aurillac, fréquence : 96,5 MHz

SAS FG Concept (Radio FG)

Zone : Clermont-Ferrand, fréquence : 88,8 MHz

SARL Radio Nova (Radio Nova)

Zone : Clermont-Ferrand, fréquence : 102,9 MHz

SAS RFM Entreprises (RFM)

Zones :

Aurillac, fréquence : 103,3 MHz

Vichy, fréquence : 88,6 MHz

Guéret, fréquence : 93,9 MHz

Issoire, fréquence : 88,6 MHz

Le Puy-en-Velay, fréquence : 103 MHz

Limoges, fréquence : 102,1 MHz

Dompierre-sur-Besbre, fréquence : 103,8 MHz

Clermont-Ferrand, fréquence : 106,4 MHz

Riom-ès-Montagnes, fréquence : 95,3 MHz

Saint-Pourçain-sur-Sioule, fréquence : 101,4 MHz

Moulins, fréquence : 101,9 MHz

SAS Rire et Chansons (Rire et Chansons)

Zones :

Issoire, fréquence : 96,8 MHz

Saint-Flour, fréquence : 103,9 MHz

Aurillac, fréquence : 91,3 MHz

SA SODERA (RTL 2)

Zones :

Limoges, fréquence : 101,7 MHz

Vichy, fréquence : 97,2 MHz

Clermont-Ferrand, fréquence : 105,9 MHz

Le Puy-en-Velay, fréquence : 91,5 MHz

Aurillac, fréquence : 93,9 MHz

Brive-la-Gaillarde, fréquence : 102,8 MHz

Moulins, fréquence : 106,7 MHz

Montluçon, fréquence : 92,7 MHz

SA Vortex (Skyrock)

Zones :

Brive-la-Gaillarde, fréquence : 96,8 MHz

Aurillac, fréquence : 97,6 MHz

Tulle, fréquence : 88,5 MHz

Yssingeaux, fréquence : 106,8 MHz

Uzerche, fréquence : 96,9 MHz

SAS Europe 2 Entreprises (Virgin Radio)

Zones :

Saint-Flour, fréquence : 89,9 MHz

Tulle, fréquence : 97,1 MHz

Aurillac, fréquence : 89 MHz

Catégorie E

SAM Lagardère Active Broadcast (Europe 1)

Zones :

Yssingeaux, fréquence : 94,1 MHz

Limoges, fréquence : 104,7 MHz

Maurs, fréquence : 103,6 MHz

Mauriac, fréquence : 104,8 MHz

Vichy, fréquence : 94,6 MHz

Issoire, fréquence : 91,4 MHz

Montluçon, fréquence : 103,6 MHz

Tulle, fréquence : 104,2 MHz

Moulins, fréquence : 104,9 MHz

Le Puy-en-Velay, fréquence : 106,6 MHz

Clermont-Ferrand, fréquence : 104,7 MHz

Brive-la-Gaillarde, fréquence : 106,1 MHz

Thiers, fréquence : 103,1 MHz

Aurillac, fréquence : 106,5 MHz

Aubusson, fréquence : 89,7 MHz

Guéret, fréquence : 102,9 MHz

SAM Radio Monte-Carlo (RMC)

Zones :

Moulins, fréquence : 106,3 MHz

Issoire, fréquence : 97,9 MHz

Saint-Flour, fréquence : 104,6 MHz

Thiers, fréquence : 106,7 MHz

Montluçon, fréquence : 106,6 MHz

Tulle, fréquence : 104,6 MHz

Le Puy-en-Velay, fréquence : 104,4 MHz

Clermont-Ferrand, fréquence : 105,1 MHz

Ussel, fréquence : 106,7 MHz

Aubusson, fréquence : 104,8 MHz

Guéret, fréquence : 106,4 MHz

Yssingeaux, fréquence : 106 MHz

Vichy, fréquence : 100,5 MHz

Brive-la-Gaillarde, fréquence : 105,2 MHz

Brioude, fréquence : 106,8 MHz

Aurillac, fréquence : 105,1 MHz

Limoges, fréquence : 105,1 MHz

SA CLT-UFA (RTL)

Zones :

Moulins, fréquence : 103 MHz

Montluçon, fréquence : 104,1 MHz

Ambert, fréquence : 104,5 MHz

Limoges, fréquence : 104,3 MHz

Tulle, fréquence : 106,4 MHz

Le Puy-en-Velay, fréquence : 102,3 MHz

Issoire, fréquence : 87,9 MHz

Brioude, fréquence : 98,7 MHz

Ussel, fréquence : 94 MHz

Guéret, fréquence : 101,5 MHz

Clermont-Ferrand, fréquence : 104,3 MHz

Vichy, fréquence : 92,9 MHz

Chalus, fréquence : 106,3 MHz

Brive-la-Gaillarde, fréquence : 100,5 MHz

Aurillac, fréquence : 104,5 MHz