Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des postes et fonctions pour le formulaire spécifique
Résumé. La loi précise les postes et fonctions pris en compte pour le formulaire spécifique dans différents types de productions audiovisuelles.
A créé les dispositions suivantes :
Code du cinéma et de l'image animéeArt. 3-2-1 → Version 1
- Code du cinéma et de l'image animéeArt. 3-2-1