JORF n°295 du 20 décembre 1990

Tribunal de grande instance d'Aurillac

Président: M. François Beyssac, juge au tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne, en remplacement de M. Louvel.
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Mauriac: M. Jean-Marie Escaro, auditeur de justice, en remplacement de M. Barrie, nommé juge au tribunal de grande instance de Montauban.
Substitut du procureur de la République: M. Bernard Panouillères, auditeur de justice, en remplacement de M. Hontang, nommé procureur de la République près le tribunal de grande instance de Guéret.


Historique des versions

Version 1

Tribunal de grande instance d'Aurillac

Président: M. François Beyssac, juge au tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne, en remplacement de M. Louvel.

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Mauriac: M. Jean-Marie Escaro, auditeur de justice, en remplacement de M. Barrie, nommé juge au tribunal de grande instance de Montauban.

Substitut du procureur de la République: M. Bernard Panouillères, auditeur de justice, en remplacement de M. Hontang, nommé procureur de la République près le tribunal de grande instance de Guéret.