JORF n°295 du 20 décembre 1990

Tribunal de grande instance de Pontoise

Procureur de la République adjoint: M. Jean-Michel Desset, premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles, en remplacement de M. Le Mesle.
Vice-président: Mme Véronique Poreau, épouse Lagier, premier juge audit tribunal, en remplacement de Mme Lacaze.
Premier juge: Mlle Marie-Pierre Garnier, juge audit tribunal, en remplacement de Mme Lagier.
Premier substitut du procureur de la République: M. Gilles Fournier, juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Angoulême, en remplacement de M. Butor, nommé premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre.
Juge: sur sa demande, M. André Seigneuret, substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe, en remplacement de Mme Ledru.
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Sannois: M. Francis Cloris, auditeur de justice, en remplacement de Mme Danon, nommée juge au tribunal de grande instance de Paris.
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Montmorency: Mme Pascale Reitzel, auditeur de justice, en remplacement de Mlle Grivel, nommée juge au tribunal de grande instance de Paris.
Juges d'instruction:
Sur sa demande, M. Thomas Pison, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Chaumont, en remplacement de M. Sauron, nommé juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris.
Mme Sabine Raczy, auditeur de justice, en remplacement de M. Pallain, nommé substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grenoble.
M. Philippe Coirre, auditeur de justice, en remplacement de M. Feron.
Juge des enfants: sur sa demande, Mlle Catherine Gouviaux, juge des enfants au tribunal de grande instance de Chaumont, en remplacement de Mme Novella.


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Version 1

Tribunal de grande instance de Pontoise

Procureur de la République adjoint: M. Jean-Michel Desset, premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles, en remplacement de M. Le Mesle.

Vice-président: Mme Véronique Poreau, épouse Lagier, premier juge audit tribunal, en remplacement de Mme Lacaze.

Premier juge: Mlle Marie-Pierre Garnier, juge audit tribunal, en remplacement de Mme Lagier.

Premier substitut du procureur de la République: M. Gilles Fournier, juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Angoulême, en remplacement de M. Butor, nommé premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre.

Juge: sur sa demande, M. André Seigneuret, substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe, en remplacement de Mme Ledru.

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Sannois: M. Francis Cloris, auditeur de justice, en remplacement de Mme Danon, nommée juge au tribunal de grande instance de Paris.

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Montmorency: Mme Pascale Reitzel, auditeur de justice, en remplacement de Mlle Grivel, nommée juge au tribunal de grande instance de Paris.

Juges d'instruction:

Sur sa demande, M. Thomas Pison, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Chaumont, en remplacement de M. Sauron, nommé juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris.

Mme Sabine Raczy, auditeur de justice, en remplacement de M. Pallain, nommé substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grenoble.

M. Philippe Coirre, auditeur de justice, en remplacement de M. Feron.

Juge des enfants: sur sa demande, Mlle Catherine Gouviaux, juge des enfants au tribunal de grande instance de Chaumont, en remplacement de Mme Novella.