JORF n°295 du 20 décembre 1990

Tribunal de grande instance de Versailles

Vice-présidents:
Sur sa demande, Mme Marie-Christine Massuet, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Paris du second grade, second groupe, en remplacement de M. Costes, nommé conseiller à la cour d'appel de Versailles.
Sur sa demande, M. Jean-Pierre Anglards, président du tribunal de grande instance de Niort, en remplacement de M. Brouwers, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
M. Philippe Millot, premier juge audit tribunal, en remplacement de Mme Muller.


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Version 1

Tribunal de grande instance de Versailles

Vice-présidents:

Sur sa demande, Mme Marie-Christine Massuet, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Paris du second grade, second groupe, en remplacement de M. Costes, nommé conseiller à la cour d'appel de Versailles.

Sur sa demande, M. Jean-Pierre Anglards, président du tribunal de grande instance de Niort, en remplacement de M. Brouwers, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

M. Philippe Millot, premier juge audit tribunal, en remplacement de Mme Muller.