JORF n°295 du 20 décembre 1990

Mme Brigitte Thomas, épouse Kening, premier juge audit tribunal, en remplacement de Mme Bigourdan.
Premiers juges, sur leur demande:
Mme Sylvie Petit, épouse Leclair, juge au tribunal de grande instance de Nanterre du second grade, second groupe, chargé du service du tribunal d'instance de Vanves, en remplacement de M. Millot.
Mme Marie-José Aube, épouse Lotte, substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, second groupe, en remplacement de Mme Kenig.
Premier substitut du procureur de la République: M. Régis Seille, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evreux,
en remplacement de M. Desset.
Substitut du procureur de la République: Mme Khadra Saad-Azouz, épouse Bobone, auditeur de justice, en remplacement de Mme Duval-Arnould, nommée juge des enfants au tribunal de grande instance de Bobigny.


Historique des versions

Version 1

Mme Brigitte Thomas, épouse Kening, premier juge audit tribunal, en remplacement de Mme Bigourdan.

Premiers juges, sur leur demande:

Mme Sylvie Petit, épouse Leclair, juge au tribunal de grande instance de Nanterre du second grade, second groupe, chargé du service du tribunal d'instance de Vanves, en remplacement de M. Millot.

Mme Marie-José Aube, épouse Lotte, substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, second groupe, en remplacement de Mme Kenig.

Premier substitut du procureur de la République: M. Régis Seille, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evreux,

en remplacement de M. Desset.

Substitut du procureur de la République: Mme Khadra Saad-Azouz, épouse Bobone, auditeur de justice, en remplacement de Mme Duval-Arnould, nommée juge des enfants au tribunal de grande instance de Bobigny.