JORF n°295 du 20 décembre 1990

Tribunal de grande instance de Poitiers

M. Gilles Michaud, juge, est déchargé des fonctions de l'instruction et chargé du service du tribunal d'instance de Châtellerault.
Juge: sur sa demande, Mlle Anne Bilhou-Nabera, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bourges, en remplacement de M. Mazard, nommé premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Tours.
Mlle Bilhou-Nabera est chargée des fonctions de l'instruction en remplacement de M. Michaud.
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Poitiers: sur sa demande,
M. Philippe Darrieux, juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Reims, en remplacement de Mme Tapin, nommée juge au tribunal de grande instance de Paris.
Juge des enfants: Mme Marie-Noëlle Billaud, auditeur de justice, en remplacement de M. Dutrus.
Substitut du procureur de la République: Mlle Sophie Masson, auditeur de justice, en remplacement de M. Bigey.


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Version 1

Tribunal de grande instance de Poitiers

M. Gilles Michaud, juge, est déchargé des fonctions de l'instruction et chargé du service du tribunal d'instance de Châtellerault.

Juge: sur sa demande, Mlle Anne Bilhou-Nabera, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bourges, en remplacement de M. Mazard, nommé premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Tours.

Mlle Bilhou-Nabera est chargée des fonctions de l'instruction en remplacement de M. Michaud.

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Poitiers: sur sa demande,

M. Philippe Darrieux, juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Reims, en remplacement de Mme Tapin, nommée juge au tribunal de grande instance de Paris.

Juge des enfants: Mme Marie-Noëlle Billaud, auditeur de justice, en remplacement de M. Dutrus.

Substitut du procureur de la République: Mlle Sophie Masson, auditeur de justice, en remplacement de M. Bigey.