JORF n°295 du 20 décembre 1990

Tribunal de grande instance de Dijon

Vice-président: M. Roland Vignes, premier juge d'instruction audit tribunal, en remplacement de Mme Arnaud.
Premier juge d'instruction: M. Robert Bartoletti, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, en remplacement de M. Vignes.
Juge: M. Guy Lecuyer, greffier en chef, en remplacement de Mme Roy, admise à faire valoir ses droits à la retraite.
M. Lecuyer est chargé du service du tribunal d'instance de Beaune, en remplacement de Mlle Soleil.
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Dijon: sur sa demande, M.
Michel Liegeon, juge au tribunal de grande instance de Besançon chargé du service du tribunal d'instance de Besançon, en remplacement de Mme Theurey.
Juge des enfants: sur sa demande, Mme Florence Benoit, épouse Papin, juge des enfants au tribunal de grande instance de Valenciennes, en remplacement de M. Hoyet.
Juge de l'application des peines: sur sa demande, M. Marc Papin, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Valenciennes, en remplacement de Mlle Rauline, nommée substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil.


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Version 1

Tribunal de grande instance de Dijon

Vice-président: M. Roland Vignes, premier juge d'instruction audit tribunal, en remplacement de Mme Arnaud.

Premier juge d'instruction: M. Robert Bartoletti, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, en remplacement de M. Vignes.

Juge: M. Guy Lecuyer, greffier en chef, en remplacement de Mme Roy, admise à faire valoir ses droits à la retraite.

M. Lecuyer est chargé du service du tribunal d'instance de Beaune, en remplacement de Mlle Soleil.

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Dijon: sur sa demande, M.

Michel Liegeon, juge au tribunal de grande instance de Besançon chargé du service du tribunal d'instance de Besançon, en remplacement de Mme Theurey.

Juge des enfants: sur sa demande, Mme Florence Benoit, épouse Papin, juge des enfants au tribunal de grande instance de Valenciennes, en remplacement de M. Hoyet.

Juge de l'application des peines: sur sa demande, M. Marc Papin, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Valenciennes, en remplacement de Mlle Rauline, nommée substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil.