Le jugement des ouvrages ou travaux envoyés pour l'attribution de l'un des prix distribués par l'académie est confié à une commission composée de quatre commissaires au moins, et d'un plus grand nombre si l'académie le juge opportun, auxquels s'ajoutent les membres du bureau.
Les jugements portés par ces commissions sont communiqués à l'académie pour approbation.