Abrogé3 août 2017
Abrogé par Décret n°2017-1208 du 1er août 2017 - art. 2
Créé le 12 janvier 1999
L'académie se compose de cinquante-cinq académiciens de nationalité française et de quarante associés étrangers.
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Décret n°99-14 du 11 janvier 1999
Paragraphe II : Composition de l'académie
Abrogé3 août 2017
Abrogé3 août 2017
Abrogé par Décret n°2017-1208 du 1er août 2017 - art. 2
Créé le 12 janvier 1999
Elle comprend également cinquante correspondants de nationalité française et cinquante correspondants étrangers.
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Abrogé depuis le jeudi 3 août 2017
En vigueur du mardi 12 janvier 1999 au mercredi 2 août 2017
Paragraphe II : Composition de l'académie
Article 3
Article 4