Créé le 22 décembre 1999 · En vigueur depuis le 1 décembre 2025
Les emplois de directeur adjoint chargé des recrutements, de la formation initiale et de la recherche et de directeur adjoint chargé de la formation continue, de l'international et de la formation professionnelle spécialisée comportent chacun vingt-trois échelons.
Les emplois de sous-directeur et de chef de cabinet comportent chacun trente-deux échelons.
En vigueur depuis le lundi 1 décembre 2025
Modifié parDécret n°2025-1032 du 31 octobre 2025art. 23
Les emplois de directeur adjoint chargé des recrutements, de la formation initiale et de la recherche et de directeur adjoint chargé de la formation continue, de l'international et de la formation professionnelle spécialisée comportent chacun vingt-trois échelons.
Les emplois de sous-directeur et de chef de cabinet comportent chacun trente-deux échelons.
En vigueur du vendredi 22 août 2014 au dimanche 30 novembre 2025
Modifié parDÉCRET n°2014-908 du 18 août 2014art. 7
Les emplois de directeur adjoint chargé des recrutements, de la…
Les emplois de sous-directeuretde chef de cabinet ⏺ comportent chacun sept échelons.
En vigueur du vendredi 2 janvier 2009 au jeudi 21 août 2014
Modifié parDécret n°2008-1551 du 31 décembre 2008art. 55
Les emplois de directeur adjoint chargé des recrutements, de la formation initiale et de la rechercheet de directeur adjoint chargé de la formation continue, de l'international et de la formation professionnelle spécialiséecomportent chacun un seul échelon.
Les emplois de sous-directeur, de chef de cabinet et de secrétaire général comportent chacun sept échelons.
En vigueur du mercredi 19 mai 2004 au jeudi 1 janvier 2009
Les emplois de directeur de la formation initiale et des recrutements et de directeur de la formation continue et du département international comportent chacun un seul échelon.
Les emplois de sous-directeur et de secrétaire général comportent chacun sept échelons.
En vigueur du mercredi 22 décembre 1999 au mardi 18 mai 2004
Les emplois de directeur de la formation initiale et de directeur de la formation continue et du département international comportent chacun un seul échelon.
Les emplois de sous-directeur et de secrétaire général comportent chacun huit échelons.