JORF n°18 du 22 janvier 1994

Art. 2. - L'article 6 du décret du 4 février 1985 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<< Art. 6. - Le muséum est dirigé par un directeur et administré par un conseil d'administration. Il est doté d'un conseil des laboratoires et d'un conseil scientifique, assisté de trois commissions scientifiques. >>


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Version 1

Art. 2. - L'article 6 du décret du 4 février 1985 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<< Art. 6. - Le muséum est dirigé par un directeur et administré par un conseil d'administration. Il est doté d'un conseil des laboratoires et d'un conseil scientifique, assisté de trois commissions scientifiques. >>