Abrogé11 janvier 1996
Abrogé par Décret n°89-168 du 10 mars 1989
Créé le 13 juillet 1993
Sont abrogés :
Le décret n° 89-168 du 10 mars 1989 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la recherche et de la technologie ;
Les dispositions de l'article 1er du décret n° 84-1128 du 17 décembre 1984 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, modifié par le décret n° 89-289 du 26 avril 1989 commençant par les mots : " la direction des enseignements supérieurs " et se terminant par les mots : " la direction de la recherche et des études doctorales " ainsi que l'article 2 dudit décret.
Le décret n° 89-168 du 10 mars 1989 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la recherche et de la technologie ;
Les dispositions de l'article 1er du décret n° 84-1128 du 17 décembre 1984 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, modifié par le décret n° 89-289 du 26 avril 1989 commençant par les mots : " la direction des enseignements supérieurs " et se terminant par les mots : " la direction de la recherche et des études doctorales " ainsi que l'article 2 dudit décret.