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Décret n°89-289 du 26 avril 1989

TEXTE TOTALEMENT ABROGE

MODIFICATION DES ART. 1 ET 2 DU DECRET SUSVISE:

ART. 1: COMPOSITION DE LA DIRECTION GENERALE DES ENSEIGNEMENTS SUPERIEURS ET DE LA RECHERCHE: DIRECTION DES ENSEIGNEMENTS SUPERIEURS,DIRECTION DE LA PROGRAMMATION ET DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE,DIRECTION DES PERSONNELS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES ETUDES DOCTORALES;

ART. 2: NOUVELLE REDACTION DE L'ARTICLE: MISSION DE LA DIRECTION DES ENSEIGNEMENTS SUPERIEURS,DE LA DIRECTION DES PERSONNELS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES ETUDES DOCTORALES.

Décret n°89-289 du 26 avril 1989

Modifié parDECRET93-898