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Décret n°93-776 du 29 mars 1993
TITRE II : Dispositions propres au corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Abrogé1 septembre 2004
Abrogé depuis le mercredi 1 septembre 2004
En vigueur du mercredi 1 septembre 1993 au mardi 31 août 2004
TITRE II : Dispositions propres au corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Section 1 : Recrutement
Section 2 : Avancement
Section 3 : Détachement