Décret n°93-752 du 29 mars 1993

Article 17

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Article 17

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades du corps des professeurs techniques est fixée, sous réserve des dispositions du II, ainsi qu'il suit :

GRADES ÉCHELONS DURÉE
Professeur technique de classe exceptionnelle
5e échelon -
4e échelon 3 ans
3e échelon 2 ans et 6 mois
2e échelon 2 ans
1er échelon 2 ans
Professeur technique hors classe
7e échelon -
6e échelon 3 ans
5e échelon 3 ans
4e échelon 2 ans et 6 mois
3e échelon 2 ans et 6 mois
2e échelon 2 ans
1er échelon 2 ans
Professeur technique de classe normale
11e échelon -
10e échelon 4 ans
9e échelon 4 ans
8e échelon 3 ans et 6 mois
7e échelon 3 ans
6e échelon 3 ans
5e échelon 2 ans et 6 mois
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 1 an
1er échelon 1 an

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 1 janvier 1992 · Dernière version le 29 décembre 2024

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Durée des échelons pour les professeurs techniques

Résumé. L'article fixe la durée de chaque échelon pour les professeurs techniques, variant selon leur grade et leur échelon.

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades du corps des professeurs techniques est fixée, sous réserve des dispositions du II, ainsi qu'il suit :

GRADES ÉCHELONS DURÉE
Professeur technique de classe exceptionnelle
5e échelon -
4e échelon 3 ans
3e échelon 2 ans et 6 mois
2e échelon 2 ans
1er échelon 2 ans
Professeur technique hors classe
7e échelon -
6e échelon 3 ans
5e échelon 3 ans
4e échelon 2 ans et 6 mois
3e échelon 2 ans et 6 mois
2e échelon 2 ans
1er échelon 2 ans
Professeur technique de classe normale
11e échelon -
10e échelon 4 ans
9e échelon 4 ans
8e échelon 3 ans et 6 mois
7e échelon 3 ans
6e échelon 3 ans
5e échelon 2 ans et 6 mois
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 1 an
1er échelon 1 an

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 29 décembre 2024

Modifié parDécret n°2024-1213 du 27 décembre 2024art. 3 : Modification des durées d'avancement dans la carrière des professeurs techniques

En résumé. La durée des échelons pour les professeurs techniques a été modifiée, avec l'ajout d'un nouveau grade (classe exceptionnelle) et des ajustements dans les durées d'avancement.

En vigueur du vendredi 29 octobre 2021 au samedi 28 décembre 2024

Modifié parDécret n°2021-1392 du 26 octobre 2021art. 38 : Simplification des règles pour les professeurs techniques

En résumé. La modification supprime la mention de l'avis de la commission administrative paritaire pour l'attribution des bonifications d'ancienneté, simplifiant ainsi la procédure.

En vigueur du vendredi 1 janvier 2021 au jeudi 28 octobre 2021

Modifié parDécret n°2020-613 du 19 mai 2020art. 9 : Suppression de la durée du 6e échelon pour les professeurs techniques hors classe

En résumé. La durée du 6e échelon du grade de professeur technique hors classe est supprimée, tandis que les bonifications d'ancienneté pour les 6e et 8e échelons de la classe normale sont maintenues.

En vigueur du vendredi 1 septembre 2017 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parDécret n°2020-613 du 19 mai 2020art. 2 : Modification du système d'avancement dans la fonction publique

En résumé. La durée des échelons pour les professeurs techniques a été modifiée et un système de bonification d'ancienneté a été introduit.

En vigueur du mercredi 1 janvier 1992 au jeudi 31 août 2017

Source : Légifrance